Guide compte titres

Définition et fonctionnement du compte-titres

1. Définition

  • Le compte-titres permet d’investir sur des valeurs mobilières françaises, européennes ou internationales
  • Différents types de valeurs mobilières peuvent être logés dans un compte-titres

Les actions

Les obligations

Les Sicav et FCP

Les warrants

Les trackers ou ETF

2. Fonctionnement du compte-titres

  • Le compte-titres a un fonctionnement plus souple que les supports d’épargne réglementée

Le titulaire n’est soumis à aucun plafond d’investissement

Le compte-titres peut être ouvert dans un établissement autre que celui ou est logé le compte courant

L’épargnant peut disposer de plusieurs compte-titres, et ce dans plusieurs établissements bancaires

  • Le compte-titres ne peut en revanche accueillir que des valeurs mobilières.

Il doit donc être systématiquement rattaché à un compte-espèces pour permettre les opérations d’achats et de ventes

  • Lors de l’ouverture, le titulaire doit renseigner son profil (situation familiale, revenus, régime fiscal…)

Ces informations aideront le conseiller à proposer les meilleures solutions en fonction des contraintes et des besoins de l’épargnant

  • Le compte-titres peut être détenu selon plusieurs modes

S’il est individuel, seul le titulaire peut réaliser des opérations, sauf à ce qu’il mette en place une procuration

Si le compte est joint, il appartient aux deux personnes, qui peuvent chacune effectuer des transactions

Si s’agit d’un compte en indivis, la propriété est partagée entre plusieurs détenteurs et l’accord de tous est nécessaire pour effectuer une opération

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