1. Qu’est ce qu’un compte titre ? – Définition
Le compte-titres permet d’investir sur des valeurs mobilières françaises, européennes ou internationales
Différents types de valeurs mobilières peuvent être logés dans un compte-titres :
- Les actions
- Les obligations
- Les Sicav et FCP
- Les warrants
- Les trackers ou ETF
2. Fonctionnement du compte-titres
Le compte-titres a un fonctionnement plus souple que les supports d’épargne réglementée comme le PEA.
- Le titulaire n’est soumis à aucun plafond d’investissement, ni à un âge minimum
- Le compte-titres peut être ouvert dans un établissement autre que celui ou est logé le compte courant
- L’épargnant peut disposer de plusieurs compte-titres, et ce dans plusieurs établissements bancaires
Le compte-titres ne peut en revanche accueillir que des valeurs mobilières.
- Il doit donc être systématiquement rattaché à un compte courant pour permettre les opérations d’achats et de ventes, afin de débiter ou créditer le montant des opérations.
Lors de l’ouverture, le titulaire doit renseigner son profil (situation familiale, revenus, régime fiscal…).
Ces informations aideront le conseiller à proposer les meilleures solutions en fonction des contraintes et des besoins de l’épargnant.
Le compte-titres peut être détenu selon plusieurs modes :
- S’il est individuel, seul le titulaire peut réaliser des opérations, sauf à ce qu’il mette en place une procuration
- Si le compte est joint, il appartient aux deux personnes, qui peuvent chacune effectuer des transactions
- Si s’agit d’un compte en indivis, la propriété est partagée entre plusieurs détenteurs (minimum 2) et l’accord de tous est nécessaire pour effectuer une opération.
Les comptes titres peuvent aussi être détenus en nue-propriété ou en usufruit (en général, à la suite d’une succession ou d’une donation).
Placements sans garantie du capital, ni garantie de performance.
