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FIP A Plus Rendement 2016

  • FIP spécialisé en PME Françaises
  • 50% réduction d’ISF jusqu’à 18 000 €
  • OU 18% réduction d'IR jusqu'à 4 320 € pour un couple
  • Et 0% d'impôt sur les plus-values Open
  • Durée de vie du placement : 6 à 8 ans

6 RAISONS D’INVESTIR DANS CE FONDS D'INVESTISSEMENT DE PROXIMITÉ

  1. Réductions ISF ou Impôt sur le Revenu 2016

    50%* de réduction ISF ou 18%* de réduction sur l'Impôt sur le Revenu, en contrepartie d'une durée de blocage de 6 à 8 ans

  2. Fiscalité et plus-values potentielles

    Exonération d'ISF et d’impôt sur les plus-values

  3. Soutenir le développement des PME Françaises

    Opérations de croissance organique, externe et de capital-tranmission

  4. Stratégie investissement

    60% maximum en titres obligataires / 40% minimum en titres reçus en contrepartie de souscriptions au capital ou d’obligations converties

  5. Objectif du fonds

    Accompagner les PME françaises en phase de développement ou en phase de transmission

  6. Un fonds géré par A Plus Finance

    Avec plus de 17 ans d'expérience, elle gère plus de 180 M€ dans des fonds de stratégies obligataires destinés aux PME

Une gestion reconnue par les professionnels de la gestion depuis de nombreuses années

  • Réduction d'ISF, plafonnée à 18 000 euros, correspondant à 50% de votre versement net (hors droits d'entrée), pondérée par le pourcentage du fonds investi dans les sociétés éligibles (100%), soit 50% de réduction ISF ; à l'échéance, d'une exonération d'impôt sur les plus-values (hors prélèvement sociaux).

    Ou

    Réduction d'impôt de 18 % d'un montant maximum d'investissement (hors droits d'entrée) de 12 000 euros pour un célibataire, ou 24 000 euros pour un couple ; à l'échéance, d'une exonération d'impôt sur les plus-values (hors prélèvement sociaux).
  • Il appartient à l'investisseur, le cas échéant avec l'appui de son conseilleur en Gestion de Patrimoine, de tenir du calendrier lui permettant de bénéficier d'une réduction d'IR ou d'ISF en fonction de sa situation personnelle.
  • Durée de blocage des parts : 6 ans minimum et 8 ans maximum. Pendant une durée minimale de 6 années soit jusqu’au 31 décembre 2022 (et au 31 décembre 2024 maximum sur décision de la société de gestion).
  • Distribution : Pas de distribution pendant 6 ans à compter de la clôture de la période de souscription des parts A. À partir du 1 janvier 2023, A Plus Finance pourra procéder à des distributions de revenus et de produits de cessions de participations encaissés, en fonction des disponibilités du FIP A Plus Rendement 2016.
  • Minimum de souscription (brut de frais) : 1 000€
  • Enveloppe Fiscale : Fonds d'Investissement de Proximité Impôt sur la Fortune ou Impôt sur le Revenu - FIP ISF ou IR
  • Secteurs d'investissement : Le fonds a pour objectif de ciblier les PME avec :

    • Un chiffre d’affaires compris entre 2 et 50M€
    • Une capacité bénéficiaire avérée ou en passe de l’être
    • Une activité pérenne

  • Stratégie d’investissement : la recherche de rendement en investissant en titres obligataires, dans la limite de 60% maximum de son actif. Le solde, soit 40% minimum, sera investi en titres reçus en contrepartie de souscriptions au capital ou de titres reçus en contrepartie d’obligations converties. Le fonds sera investi à 100% dans les PME éligibles au dispositif de la loi TEPA et permet ainsi une réduction d'ISF au taux maximum de 50% de l'investissement ou une réduction d'IR au taux maximum de 18%* de l'investissement.
  • Zones d’investissement privilégiées : Ile-de-France, Bourgogne, Rhône-Alpes et Provence-Alpes-Côte d'Azur.
  • Capital : non garanti

Quels sont les risques de ce placement ?

  • Risques de perte en capital et de liquidité

  • Risques liés aux obligations convertibles, à la valorisation des entreprises non-cotées

  • Fonds bloqués 6 à 8 ans

Une gestion reconnue par les professionnels de la gestion depuis de nombreuses années

  • Réduction d'ISF, plafonnée à 18 000 euros, correspondant à 50% de votre versement net (hors droits d'entrée), pondérée par le pourcentage du fonds investi dans les sociétés éligibles (100%), soit 50% de réduction ISF ; à l'échéance, d'une exonération d'impôt sur les plus-values (hors prélèvement sociaux).

    Ou

    Réduction d'impôt de 18 % d'un montant maximum d'investissement (hors droits d'entrée) de 12 000 euros pour un célibataire, ou 24 000 euros pour un couple ; à l'échéance, d'une exonération d'impôt sur les plus-values (hors prélèvement sociaux).
  • Il appartient à l'investisseur, le cas échéant avec l'appui de son conseilleur en Gestion de Patrimoine, de tenir du calendrier lui permettant de bénéficier d'une réduction d'IR ou d'ISF en fonction de sa situation personnelle.
  • Durée de blocage des parts : 6 ans minimum et 8 ans maximum. Pendant une durée minimale de 6 années soit jusqu’au 31 décembre 2022 (et au 31 décembre 2024 maximum sur décision de la société de gestion).
  • Distribution : Pas de distribution pendant 6 ans à compter de la clôture de la période de souscription des parts A. À partir du 1 janvier 2023, A Plus Finance pourra procéder à des distributions de revenus et de produits de cessions de participations encaissés, en fonction des disponibilités du FIP A Plus Rendement 2016.
  • Minimum de souscription (brut de frais) : 1 000€
  • Enveloppe Fiscale : Fonds d'Investissement de Proximité Impôt sur la Fortune ou Impôt sur le Revenu - FIP ISF ou IR
  • Secteurs d'investissement : Le fonds a pour objectif de ciblier les PME avec :

    • Un chiffre d’affaires compris entre 2 et 50M€
    • Une capacité bénéficiaire avérée ou en passe de l’être
    • Une activité pérenne

  • Stratégie d’investissement : la recherche de rendement en investissant en titres obligataires, dans la limite de 60% maximum de son actif. Le solde, soit 40% minimum, sera investi en titres reçus en contrepartie de souscriptions au capital ou de titres reçus en contrepartie d’obligations converties. Le fonds sera investi à 100% dans les PME éligibles au dispositif de la loi TEPA et permet ainsi une réduction d'ISF au taux maximum de 50% de l'investissement ou une réduction d'IR au taux maximum de 18%* de l'investissement.
  • Zones d’investissement privilégiées : Ile-de-France, Bourgogne, Rhône-Alpes et Provence-Alpes-Côte d'Azur.
  • Capital : non garanti
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L’avis du comité de sélection de bienprévoir.fr

Ce fonds vise principalement à accompagner les PME françaises en phase de développement ou en phase de transmission.

Avantage Fiscal

 
 

En contrepartie d’une période de blocage des parts pendant une durée minimale de 6 ans, soit jusqu’au 31 décembre 2022, pouvant aller jusqu’à 8 années en cas de prorogation de la durée de vie du FIP A Plus Rendement 2016, sur décision de la société de gestion, soit jusqu’au 31 décembre 2024.
Dans le cadre du FIP A Plus Rendement 2016, le souscripteur choisit de bénéficier de l’un ou l’autre des dispositifs fiscaux.

L’investisseur bénéficie d’une exonération d’ISF pendant toute la durée de conservation des parts du FIP (soit pendant une durée de 6 ans prenant fin le 31 décembre 2022, prorogeable deux fois un an, sur décision de la société de gestion, jusqu’au 31 décembre 2024).

Et / ou l’investisseur bénéficie d’une exonération d’impôt sur le revenus des produits distribués par le FIP et des plus-values éventuellement
réalisées à la cession des parts hors prélèvements sociaux (les porteurs de parts A ne peuvent en demander le rachat par le Fonds pendant la durée de vie du Fonds le cas échéant prorogée sur décision de la Société de gestion, soit au plus tard jusqu’au 30 décembre 2024 inclus).

 

Stratégie d’investissement

Une gestion axée sur l’accompagnement de PME

Les PME ciblées par A Plus Rendement 2016 sont caractérisées par :

  • Un chiffre d’affaires compris entre 2 et 50M€
  • Une capacité bénéficiaire avérée ou en passe de l’être
  • Une activité pérenne

Le Fonds ne comportera pas de biais sectoriels et pourra cibler toute entreprise en phase de transmission et/ou de développement.

Cependant, le Fonds n’investira pas dans des sociétés dont les actifs sont constitués de façon prépondérante de métaux précieux, d’œuvres d’art, d’objets de collection, d’antiquités, de chevaux de course ou de concours ou, sauf si l’objet même de son activité consiste en leur consommation ou en leur vente au détail, de vins ou d’alcools.

Une gestion dynamique pour les cessions d’entreprise en France

4 schémas principaux :

  • Cédant en âge de réaliser tout ou partie de son patrimoine (effet Papy Boom)
  • Serial Entrepreneur
  • Spin-off de grands groupes
  • Sortie de fonds historiques

La dynamique de cessions d’entreprises ne se dément pas en France. Majoritairement composées de PME familiales, ces opérations proviennent également de grands groupes qui souhaitent céder certaines de leurs filiales. Ainsi, c’est plusieurs milliers d’entreprises qui « changent de mains » chaque année.

Cette dynamique est renforcée avec la génération des entrepreneurs issus du baby-boom qui arrivent en âge de transmettre leur entreprise.

Le Fonds investira dans des PME dans les situations suivantes :

  • Les O.B.O. « Owner Buy-Out » : cas dans lequel un ou plusieurs fondateurs souhaitent réaliser une partie de leur patrimoine en faisant entrer un financier tout en restant présent au capital. L’opération d’OBO est souvent la première étape vers une transmission totale de l’entreprise.
  • Les M.B.I. « Management Buy-In »: cas dans lequel un manager extérieur à l’entreprise se positionne pour racheter l’entreprise aux côtés d’un financier.
  • Les M.B.O. «Management Buy-Out » : cas dans lequel les cadres participent à l’opération de reprise aux côtés d’un investisseur financier.
  • Les B.I.M.B.O. « Buy-In Management Buy-Out »: cas dans lequel les cadres participent à l’opération de reprise aux côtés d’un manager tiers et d’un investisseur financier.

 

Le mécanisme de financement des investissements en titres obligataires

A Plus Rendement 2016 interviendra dans les dossiers, à hauteur de 60% maximum, en titres obligataires donnant potentiellement accès au capital de sociétés (Obligations Convertibles (OC) ou Obligations à Bon de Souscription en Actions (OBSA).

Les contrats d’émission d’obligation qui seront souscrits par le FIP auront pour objectif, deux volets de rémunération :

  • des intérêts annuels, ainsi que
  • des intérêts capitalisés, versés à l’échéance

Par ailleurs, au moins 40% de l’actif d’A Plus Rendement 2016 sera investi en titres reçus en contrepartie de souscriptions au capital ou de titres reçus en contrepartie d’obligations converties.

Nous attirons votre attention sur le fait que le Fonds présente un risque de perte en capital et un risque de liquidité, lié à l’investissement en sociétés non cotées. Par ailleurs, les sommes versées sont bloquées pendant toute la durée de vie du fonds, soit jusqu’au 31 décembre 2022 ou 31 décembre 2024, sur décision de la Société de Gestion, sauf cas de déblocages anticipés prévus dans le règlement. Vous devez prendre connaissance des facteurs de risque de ce Fonds décrits à la rubrique « profil de risque » de son règlement.

En outre, comme pour toute émission d’obligation, le paiement des coupons, du principal et autres rémunérations associées ne sont pas garantis et sont liés à la bonne santé financière des sociétés sélectionnées.

 

Soutenir le développement des PME Françaises

Dans un contexte où les sources de financement pour les PME se tarissent, A Plus Rendement 2016 proposera aux dirigeants de PME des solutions de financement en vue de développer leur société.

Opérations de croissance organique

  • Projets structurants pour l’entreprise en termes de taille ou de rentabilité.
  • Financement du développement commercial en France ou à l’export (recrutement de personnel, création/agrandissement d’une implantation), développement du réseau de distribution, des capacités de production, ou tout autre projet créateur de valeur pour l’entreprise (R&D).

Opérations de croissance externe

  • Acquisition d’une société identifiée par le management.
  • Business plan établissant des synergies validant la rentabilité de l’entité post-acquisition.
  • Coût du financement obligataire adapté aux circonstances particulières de chaque opération

Opérations de capital-transmission

  • Reprise d’entreprise par les managers ou des repreneurs expérimentés. Chiffre d’affaires compris entre 2 et 50 M€ pour des opérations plus dynamiques. Capacité d’intervention dans des types de financement variés : minoritaires, en syndication, etc.

Quels sont les risques de ce placement ?

  • L’investisseur ne bénéficie pas d’une garantie en capital. L’investissement en titres de PME comporte des risques, notamment de perte en capital et de liquidité.
  • Risques généraux liés aux Fonds d’Investissement de Proximité (FIP)
  • Risques de perte en capital : le Fonds a vocation à financer en fonds propres (actions) et quasi fonds propres (obligations convertibles notamment) des entreprises. L’investisseur doit être conscient qu’un investissement dans le Fonds comporte un risque de perte en capital en cas de dégradation de la valeur des actifs dans lesquels le Fonds est investi.
  • Risques de liquidité lié à l’investissement en sociétés non cotées : le Fonds pourra être investi dans des titres non cotés sur un marché d’instruments financiers, peu ou pas liquides. Par suite, il ne peut être exclu que le Fonds éprouve des difficultés à céder de telles participations au niveau de prix souhaité afin de respecter les délais de liquidation du portefeuille, ce qui pourrait avoir un impact négatif sur la valeur liquidative des parts du FIP.
  • Risques liés aux obligations convertibles : le FiP devrait investir une part de son actif (jusqu’à 60 % maximum) au travers notamment d’obligations convertibles qui, en cas d’exercice d’une option de conversion, donnent accès au capital des entreprises. La valeur de ces obligations dépend de plusieurs facteurs tels que le niveau des taux d’intérêt et surtout l’évolution de la valeur des actions auxquelles elles donnent droit en cas de conversion.
  • Les autres risques (risques de change, de taux, etc.) : Risque action, risque de crédit, risque de taux, risque au niveau de frais que nous vous invitons à consulter.

Quels sont les avantages du FIP A Plus Rendement 2016

  • Réduction d’ISF de 50%*, jusqu’à 18 000 € pour un investissement de 36 000€ (hors droit d’entrée)
  • Réduction d’IR de 18%*, jusqu’à 4 320 € pour un couple et 2 160€ pour un célibataire avec un investissement respectif de 24 000 € et 12 000 € ( hors droit d’entrée )
  • FIP A Plus Rendement 2016 soutient les PME Françaises sous forme de 3 opérations de croissance : Organique, externe et de capital-transmission
  • FIP A Plus Rendement 2016 a une stratégie d’investissement mêlant actions et obligations convertibles et génère des revenus issus des obligations convertibles et des produits de cession des actions.
  • Accompagner les PME françaises en phase de développement ou en phase de transmission
  • Des Gérants Reconnus : La Société de Gestion A Plus Finance a plus de 17 ans d’expertise en stratégies obligataires destinés aux PME et gère plus de 180 M€ dans des fonds de stratégies obligataires destinés aux PME. Cette taille critique permet à l’équipe de gestion dédiée de disposer d’une solide expérience de ce type d’opérations.

    Depuis 2013, l’équipe de gestion a réalisé vingt opérations de développement ou de transmission d’entreprise dans tous les secteurs de l’économie. Le détail de ces opérations est disponible sur notre site internet: www.aplusfinance.com Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.

Vos questions, nos réponses

Existe-t-il une garantie pour mon capital ?

Non, il n’existe aucune garantie en capital sur ce placement. L’investisseur peut subir une perte totale du capital en cours de vie et à échéance.

Mon capital est-il bloqué ?

Oui, il n’est pas possible de sortir quand vous le souhaitez. La durée de blocage minimale de cet investissement est de 6 ans. Ce blocage pourra se prolonger jusqu’au 31 décembre 2024 maximum, soit pendant 8 ans.

Quelle fiscalité s’applique sur ce placement et notamment sur les plus-values ?

La fiscalité en vigueur est celle des Fonds d’Investissement de Proximité ISF ou IR, selon le cadre choisi.
Ce FIP procure une réduction d’impôt de solidarité sur la Fortune à hauteur de 50 % des versements effectués (hors droits d’entrée), dans la limite de 18 000 € pour un investissement maximum de 36 000€.
Il procure sinon, un réduction d’impôt sur le revenu de 18%* (2 160 € pour un célibataire, 4 320 € pour un couple.
En outre ce FIP procure une exonération d’ISF pendant toute la durée de conservation des parts du Fonds, et une exonération fiscale des produits et plus-values. Voire conditions dans la Note Fiscale.

*Concernant la réduction ISF : à la date de publication de cette offre, et sous réserve des évolutions fiscales qui pourraient intervenir ultérieurement à la date d’agrément de l’AMF, la réduction d’ISF est soumise au respect par l’investisseur personne physique de conditions et notamment de conservation de ses parts jusqu’au 31 décembre de la 5ème année suivant celle de la souscription.

Concernant la réduction IR : à la date de publication de cette offre, et sous réserve des évolutions fiscales qui pourraient intervenir ultérieurement à la date d’agrément de l’AMF, la réduction d’IR est soumise au respect par l’investisseur personne physique de conditions et notamment de conservation de ses parts pendant 6 ans à compter de leur souscription. Le montant total des avantages fiscaux au titre de l’IR est plafonné à 10.000 € par an et par foyer fiscal. Il est rappelé que la période de blocage des rachats de parts par le Fonds peut aller jusqu’au 31 décembre 2024 sur décision de la société de gestion, l’investisseur pouvant toutefois céder ses parts à un tiers sous réserve de trouver un acquéreur (toutefois, il y aura une remise en cause fiscale si cela intervient dans le délai de 6 ans à compter de la souscription).

Concernant les couples : à savoir, les contribuables mariés soumis à imposition commune.

Concernant l’exonération d’ISF : cela implique que le FIP respectera a minima le quota de 20% de titres reçus en contrepartie de souscription au capital de sociétés exerçant leur activité ou juridiquement constituées depuis moins de 6 ans.

Concernant l’exonération d’impôt sur les plus-values : pour plus de détails, veuillez consulter la Note Fiscale.

Nous attirons votre attention sur le fait que le Fonds présente un risque de perte en capital et un risque de liquidité, lié à l’investissement en sociétés non cotées. Par ailleurs, les sommes versées sont bloquées pendant tour la durée de vie du fonds, soit jusqu’au 31 décembre 2022, ou 31 décembre 2024, sur décision de la Société de Gestion, sauf cas de déblocages anticipés prévus dans le règlement. En outre, comme toute émission d’obligation, le paiement des coupons, du principal et autres rémunérations associées ne sont pas garantis et sont liés à la bonne santé financière des sociétés sélectionnées.

AVERTISSEMENT
L’attention des souscripteurs est attirée sur le fait que votre argent est bloqué pendant une durée minimale de 6 années soit jusqu’au 31 décembre 2022, pouvant aller jusqu’au 31 décembre 2024 sur décision de la société de gestion. Le Fonds d’Investissement de Proximité est principalement investi dans des entreprises non cotées en bourse qui présentent des risques particuliers. Vous devez prendre connaissance des facteurs de risques de ce Fonds d’Investissement de Proximité décrits à la rubrique « Profil de risque » du Règlement. Enfin, l’agrément de l’AMF ne signifie pas que vous bénéficierez automatiquement des différents dispositifs fiscaux présentés par la société de gestion. Cela dépendra notamment du respect par ce produit de certaines règles d’investissement, de la durée pendant laquelle vous le détiendrez et de votre situation individuelle.

Les informations mentionnées dans ces pages à caractère promotionnel sont données à titre indicatif et présentent un caractère général. Elles ne constituent pas un conseil en investissement, qui suppose une évaluation préalable de chaque situation personnelle.

Cet investissement n’est pas un investissement à capital garanti et présente des risques, notamment un risque de perte en capital et de défaut des émetteurs. En outre, comme pour toute émission obligataire, le paiement des coupons et autres rémunérations associées ne sont pas garantis et son liés à la bonne santé financière des sociétés sélectionnées.

Les données passées ne sauraient préjuger des performances futures de la société de gestion et ne sont pas garantes des résultats à venir.