Les points clés du placement
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Coupon inconditionnel (2)
4% brut par an
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Protection du capital conditionnelle à échéance
Capital protégé jusqu'à une baisse de 70% de l'indice de référence par rapport à son niveau initial. Un risque de perte en capital partielle ou totale au-delà, à hauteur du niveau final du sous-jacent multiplié par 3,33.
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Échéance maximale
Mars 2028
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Éligibilité
Compte-titres et unité de compte d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation.
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Indice sous-jacent
EuroStoxx 50
Avertissement
Citadelle Coupon Garanti Europe Février 2023 est fermé à la souscription au marché primaire et secondaire.
Nous vous invitons à consulter nos autres produits structurés disponibles à la souscription actuellement.
Titre de créance présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance.
Période de souscription : du 30 novembre 2022 au 28 février 2022. Pendant cette période, le prix se maintiendra à 100% de la Valeur Nominale. Durant cette période, le prix d’offre sera fixé à 100% de la valeur nominale. L’Emetteur se réserve le droit de mettre fin à l’offre de manière anticipée à tout moment. Tout Titre non vendu fera l’objet d’une annulation à l’issue de la Période d’Offre ou sera conservé en inventaire.
Produit de placement risqué éligible en unité de compte d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation.
Rendement soumis à conditions et éventuels frais, avant prélèvements sociaux et impôts. Frais de gestion de 1% dans le cadre de l'assurance-vie.
Durée d’investissement conseillée : 5 ans.
Minimum de souscription : 1000€.
Code ISIN : FR001400DV04.
Points d'attention
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Titre de créance présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance.
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Durée d’investissement conseillée : 5 ans
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Produit émis par Morgan Stanley & Co International Plc(6)
Open
L'investisseur supporte le risque de défaut de paiement et de faillite de l'émetteur ainsi que le risque de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du garant de la formule.
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Placement alternatif à un investissement risqué de type indice.
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Avertissement
Citadelle Coupon Garanti Europe Février 2023 est fermé à la souscription au marché primaire et secondaire.
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Titre de créance présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance.
Période de souscription : du 30 novembre 2022 au 28 février 2022. Pendant cette période, le prix se maintiendra à 100% de la Valeur Nominale. Durant cette période, le prix d’offre sera fixé à 100% de la valeur nominale. L’Emetteur se réserve le droit de mettre fin à l’offre de manière anticipée à tout moment. Tout Titre non vendu fera l’objet d’une annulation à l’issue de la Période d’Offre ou sera conservé en inventaire.
Produit de placement risqué éligible en unité de compte d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation.
Rendement soumis à conditions et éventuels frais, avant prélèvements sociaux et impôts. Frais de gestion de 1% dans le cadre de l'assurance-vie.
Durée d’investissement conseillée : 5 ans.
Minimum de souscription : 1000€.
Code ISIN : FR001400DV04.
Objectifs d'investissement détaillés
Les termes « Capital » et « Capital Initial » utilisés dans cette page désignent la valeur nominale du Produit structuré Citadelle, soit 1 000 euros, multipliée par le nombre de Titres, sans prise en compte des frais commissions et fiscalité applicables au cadre d’investissement (ni des frais d’entrée/d’arbitrage et de gestion dans le cas d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation ou des frais de souscription et de garde dans le cas d’un investissement en compte-titres, ni des prélèvements sociaux et fiscaux). Tous les remboursements indiqués dans cette page (dont les gains éventuels) sont calculés sur la base de cette valeur nominale. Les Taux de Rendement Annuel (TRA) mentionnés sont nets de frais de gestion dans le cas d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation ou de droits de garde dans le cas d’un investissement en compte-titres (en prenant comme hypothèse un taux de frais de gestion ou de droits de garde de 1% annuel), sans prise en compte des frais d’entrée/d’arbitrage dans le cas d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation ou des frais de souscription dans le cas d’un investissement en compte-titres, ni des prélèvements sociaux et fiscaux. Ces Taux de Rendement Annualisés ne correspondent donc pas nécessairement aux rendements effectifs obtenus par les investisseurs sur leur placement. Dans cette page, les calculs sont effectués pour un investissement à 1 000 euros le 30/11/2022 et une détention jusqu’à la date d’échéance (06/03/2028).
Le produit structuré Citadelle est un titre de créance présentant un risque de perte en capital proposant aux investisseurs de s’adosser à l’indice EuroStoxx 50 (l’Indice). Le remboursement est donc conditionné à l’évolution de cet Indice.
De l’année 1 à 5 (2), en Date de paiement de coupon1, l’investisseur recevra un coupon inconditionnel de 4% brut (1).
À la Date d’observation finale (2), en cas de baisse de l’Indice au-delà de 70% par rapport à son Niveau de Référence Initial (2) (exclu), l’investisseur subira une perte en Capital à l’échéance des 5 ans à hauteur du niveau final du sous-jacent multiplié par 3,33.
En acceptant de limiter leurs gains à 4,00% brut par année écoulée, les investisseurs recevront en contrepartie l’intégralité du capital initial si le niveau de l’Indice est supérieur ou égal à 30% de son Niveau de Référence Initial (2) à l’échéance.
En résumé :
- Une exposition à l’Indice EuroStoxx 50 ;
- Le paiement d’un coupon annuel inconditionnel de 4% brut (1) dès la fin de la 1ère année, quelle que soit l’évolution de l’Indice ;
- Une perte en capital partielle ou totale, si le niveau de l’Indice est strictement inférieur à 30% de son Niveau de Référence Initial3 à la Date d’Observation Finale (2).
Présentation du sous-jacent
Description de l’Indice EuroStoxx 50
L’indice Euro STOXX 50®, dividendes non réinvestis, est composé des 50 principales sociétés de la zone Euro, sélectionnées sur la base de leur capitalisation boursière ainsi que du nombre de titres disponibles sur le marché. Il respecte une pondération géographique et sectorielle qui reflète de manière fidèle la structure économique de la zone Euro.
Evolution de l'indice
Evolution de l’Indice Euro STOXX 50® entre le 20/09/2017 et le 20/09/2022
Les éléments du présent document relatifs aux données de marché sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et sont susceptibles de varier. Les données relatives aux performances passées ont trait ou se réfèrent à des périodes passées et ne sont pas un indicateur fiable des résultats futurs.

Performances de l’Indice EuroStoxx 50 au 22 septembre 2022
Performances cumulées et simulées |
1 an |
3 ans |
5 ans |
10 ans |
EuroStoxx 50 |
-17,12% |
-2,75% |
-2,87% |
+34,48% |
Source Bloomberg, 22 septembre 2022
Détails des caractéristiques
Type |
Titre de créance de droit français présentant un risque de perte en Capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance. |
Emetteur |
Morgan Stanley & Co International Plc. S&P: A +, Moody’s Aa3. La notation ne saurait être ni une garantie de
solvabilité de l’émetteur, ni un argument de souscription.Les agences de notation peuvent les modifier à tout
moment. |
Code ISIN |
FR001400DV04 |
Offre au public
donnant lieu à prospectus |
Non |
Sous-jacent |
L’Indice EuroStoxx 50 (code Bloomberg: SX5E Index) |
Devise |
Euro (EUR – €). |
Taille de l’émission |
EUR 30 000 000 (La taille de cette émission de Titres n’implique en aucune manière l’expression de l’émetteur quant au niveau probable de souscription (et aucune supposition ne doit en conséquence être faite par des investisseurs potentiels à cet égard)). |
Valeur nominale |
1 000 EUR |
Périodicité de valorisation |
Quotidienne, publiée sur les pages Bloomberg et Telekurs. Elle est par ailleurs tenue à disposition du public en
permanence auprès de l’Émetteur |
Marché secondaire |
Dans des conditions normales de marché et sous réserve (i) des lois et réglementations applicables, (ii) des règles internes de Morgan Stanley, Morgan Stanley & Co. International plc usera de ses efforts raisonnables
pour fournir une liquidité journalière avec une fourchette d’achat/vente de 1%(2)
. Toutefois, Morgan Stanley n’a pas d’engagement ferme en ce sens |
Double valorisation |
Morgan Stanley & Co International Plc désignera à ses frais un valorisateur indépendant (Refinitiv) afin que ce dernier fournisse une valorisation pour information. Cette valorisation ne peut être opposable à Morgan
Stanley & Co International Plc quelles qu’en soient les circonstances. Morgan Stanley & Co International Plc
décline toute responsabilité concernant cette valorisation. Cette valorisation peut être demandée au
valorisateur indépendant sur une base bimensuelle à minima. |
Montant minimum de souscription |
100 000 EUR pour les investissements en Comptes titres – ce montant ne s’applique pas pour les souscriptions dans des Contrats d’assurance vie et de Capitalisation. |
Prix d’émission |
100% de la Valeur Nominale. |
Règlement / Livraison |
Euroclear France |
Période de souscription |
Du 30 novembre 2022 au 28 février 2023. Pendant cette période, le prix se maintiendra à 100% de la Valeur Nominale. L’Emetteur se réserve le droit de mettre fin à l’offre de manière anticipée à tout moment. Tout Titre non vendu fera l’objet d’une annulation à l’issue de la Période d’Offre ou sera conservé en inventaire. |
Garantie du capital |
Pas de garantie en capital, ni en cours de vie, ni à l’échéance. |
Date d’émission |
30 novembre 2022 |
Date d’observation
initiale / Niveau de Référence Initial |
28/02/2023. Le Niveau de Référence Initial correspond au niveau de clôture de l’Indice observé à la date d’observation initiale |
Date d’observation finale |
28 février 2028 |
Date d’échéance |
06 mars 2028 |
Dates de paiement du coupon conditionnel et de remboursement anticipé |
06/03/2024 ; 07/03/2025 ; 06/03/2026 ; 05/03/2027 ; 06/03/2028. |
Comission de souscription/rachat |
Néant |
Eligibilité |
Unité de compte d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation et compte-titres |
Cotation |
Bourse de Luxembourg (marché réglementé) |
Commission de souscription |
Néant |
Commission de distribution |
La commission est incluse dans le prix d’achat des titres de créance et n’excédera pas 1,00% TTC par an multiplié par la durée maximale des titres de créance. Le paiement de l’intégralité de la commission pourra être réalisé en une seule fois à l’émission des titres de créance. Les détails de ces commissions sont disponibles sur demande effectuée auprès du distributeur ou de l’Émetteur. |
Droit applicable |
Droit français |
Agent de calcul |
Morgan Stanley & Co International plc, ce qui peut être source de conflit d’intérêt |
Frais du contrat d'assurance-vie
- Frais de gestion du contrat d’assurance vie : 1% par an.
- Frais sur versement : 2% maximum.
- Frais sur arbitrage : le premier arbitrage de l’année civile est gratuit, ensuite maximum 0,5%, dans la limite de 300 €.