Produit structuré Citadelle

Citadelle Coupon Garanti Europe Février 2023

  • Titre de créance présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance
  • Ce produit risqué est une alternative à un placement dynamique risqué de type indice.
  • Produit structuré type Phoenix Open
  • Versement d’un coupon de 4% par an Open
  • Échéance du placement : mars 2028, soit 5 ans
  • Sous-jacent : Indice Eurostoxx 50
  • Unité de compte en assurance-vie ou capitalisation, compte titres

Les points clés du placement

  1. Coupon inconditionnel (2)

    4% brut par an

  2. Protection du capital conditionnelle à échéance

    Capital protégé jusqu'à une baisse de 70% de l'indice de référence par rapport à son niveau initial. Un risque de perte en capital partielle ou totale au-delà, à hauteur du niveau final du sous-jacent multiplié par 3,33.

  3. Échéance maximale

    Mars 2028

  4. Éligibilité

    Compte-titres et unité de compte d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation.

  5. Indice sous-jacent

    EuroStoxx 50

Avertissement

Citadelle Coupon Garanti Europe Février 2023 est fermé à la souscription au marché primaire et secondaire.

Nous vous invitons à consulter nos autres produits structurés disponibles à la souscription actuellement.



Titre de créance présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance.

Période de souscription : du 30 novembre 2022 au 28 février 2022. Pendant cette période, le prix se maintiendra à 100% de la Valeur Nominale. Durant cette période, le prix d’offre sera fixé à 100% de la valeur nominale. L’Emetteur se réserve le droit de mettre fin à l’offre de manière anticipée à tout moment. Tout Titre non vendu fera l’objet d’une annulation à l’issue de la Période d’Offre ou sera conservé en inventaire.

Produit de placement risqué éligible en unité de compte d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation.

Rendement soumis à conditions et éventuels frais, avant prélèvements sociaux et impôts. Frais de gestion de 1% dans le cadre de l'assurance-vie.

Durée d’investissement conseillée : 5 ans.

Minimum de souscription : 1000€.

Code ISIN : FR001400DV04.



 

Points d'attention

  • Titre de créance présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance.

  • Durée d’investissement conseillée : 5 ans

  • Produit émis par Morgan Stanley & Co International Plc(6)

    Open

  • Placement alternatif à un investissement risqué de type indice.

  • Gain ou perte en capital

Avertissement

Citadelle Coupon Garanti Europe Février 2023 est fermé à la souscription au marché primaire et secondaire.

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Titre de créance présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance.

Période de souscription : du 30 novembre 2022 au 28 février 2022. Pendant cette période, le prix se maintiendra à 100% de la Valeur Nominale. Durant cette période, le prix d’offre sera fixé à 100% de la valeur nominale. L’Emetteur se réserve le droit de mettre fin à l’offre de manière anticipée à tout moment. Tout Titre non vendu fera l’objet d’une annulation à l’issue de la Période d’Offre ou sera conservé en inventaire.

Produit de placement risqué éligible en unité de compte d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation.

Rendement soumis à conditions et éventuels frais, avant prélèvements sociaux et impôts. Frais de gestion de 1% dans le cadre de l'assurance-vie.

Durée d’investissement conseillée : 5 ans.

Minimum de souscription : 1000€.

Code ISIN : FR001400DV04.



 

Objectifs d'investissement détaillés

Les termes « Capital » et « Capital Initial » utilisés dans cette page désignent la valeur nominale du Produit structuré Citadelle, soit 1 000 euros, multipliée par le nombre de Titres, sans prise en compte des frais commissions et fiscalité applicables au cadre d’investissement (ni des frais d’entrée/d’arbitrage et de gestion dans le cas d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation ou des frais de souscription et de garde dans le cas d’un investissement en compte-titres, ni des prélèvements sociaux et fiscaux). Tous les remboursements indiqués dans cette page (dont les gains éventuels) sont calculés sur la base de cette valeur nominale. Les Taux de Rendement Annuel (TRA) mentionnés sont nets de frais de gestion dans le cas d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation ou de droits de garde dans le cas d’un investissement en compte-titres (en prenant comme hypothèse un taux de frais de gestion ou de droits de garde de 1% annuel), sans prise en compte des frais d’entrée/d’arbitrage dans le cas d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation ou des frais de souscription dans le cas d’un investissement en compte-titres, ni des prélèvements sociaux et fiscaux. Ces Taux de Rendement Annualisés ne correspondent donc pas nécessairement aux rendements effectifs obtenus par les investisseurs sur leur placement. Dans cette page, les calculs sont effectués pour un investissement à 1 000 euros le 30/11/2022 et une détention jusqu’à la date d’échéance (06/03/2028).

 

Le produit structuré Citadelle est un titre de créance présentant un risque de perte en capital proposant aux investisseurs de s’adosser à l’indice EuroStoxx 50 (l’Indice). Le remboursement est donc conditionné à l’évolution de cet Indice.

De l’année 1 à 5 (2), en Date de paiement de coupon1, l’investisseur recevra un coupon inconditionnel de 4% brut (1).

À la Date d’observation finale (2), en cas de baisse de l’Indice au-delà de 70% par rapport à son Niveau de Référence Initial (2) (exclu), l’investisseur subira une perte en Capital à l’échéance des 5 ans à hauteur du niveau final du sous-jacent multiplié par 3,33.

En acceptant de limiter leurs gains à 4,00% brut par année écoulée, les investisseurs recevront en contrepartie l’intégralité du capital initial si le niveau de l’Indice est supérieur ou égal à 30% de son Niveau de Référence Initial (2) à l’échéance.

 

En résumé :

 

  • Une exposition à l’Indice EuroStoxx 50 ;
  • Le paiement d’un coupon annuel inconditionnel de 4% brut (1) dès la fin de la 1ère année, quelle que soit l’évolution de l’Indice ;
  • Une perte en capital partielle ou totale, si le niveau de l’Indice est strictement inférieur à 30% de son Niveau de Référence Initial3 à la Date d’Observation Finale (2).

 

Présentation du sous-jacent

Description de l’Indice EuroStoxx 50

 

L’indice Euro STOXX 50®, dividendes non réinvestis, est composé des 50 principales sociétés de la zone Euro, sélectionnées sur la base de leur capitalisation boursière ainsi que du nombre de titres disponibles sur le marché. Il respecte une pondération géographique et sectorielle qui reflète de manière fidèle la structure économique de la zone Euro.

 

 

Evolution de l'indice

Evolution de l’Indice Euro STOXX 50® entre le 20/09/2017 et le 20/09/2022

Les éléments du présent document relatifs aux données de marché sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et sont susceptibles de varier. Les données relatives aux performances passées ont trait ou se réfèrent à des périodes passées et ne sont pas un indicateur fiable des résultats futurs.

Objectif Rendement Decembre 2022 - Historique Indice

 

Performances de l’Indice EuroStoxx 50 au 22 septembre 2022

 

Performances cumulées et simulées 1 an 3 ans 5 ans 10 ans
EuroStoxx 50 -17,12% -2,75% -2,87% +34,48%

Source Bloomberg, 22 septembre 2022

 

Détails des caractéristiques

 

Type Titre de créance de droit français présentant un risque de perte en Capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance.
Emetteur Morgan Stanley & Co International Plc. S&P: A +, Moody’s Aa3. La notation ne saurait être ni une garantie de
solvabilité de l’émetteur, ni un argument de souscription.Les agences de notation peuvent les modifier à tout
moment.
Code ISIN FR001400DV04
Offre au public
donnant lieu à prospectus
Non
Sous-jacent L’Indice EuroStoxx 50 (code Bloomberg: SX5E Index)
Devise Euro (EUR – €).
Taille de l’émission EUR 30 000 000 (La taille de cette émission de Titres n’implique en aucune manière l’expression de l’émetteur quant au niveau probable de souscription (et aucune supposition ne doit en conséquence être faite par des investisseurs potentiels à cet égard)).
Valeur nominale 1 000 EUR
Périodicité de valorisation Quotidienne, publiée sur les pages Bloomberg et Telekurs. Elle est par ailleurs tenue à disposition du public en
permanence auprès de l’Émetteur
Marché secondaire Dans des conditions normales de marché et sous réserve (i) des lois et réglementations applicables, (ii) des règles internes de Morgan Stanley, Morgan Stanley & Co. International plc usera de ses efforts raisonnables
pour fournir une liquidité journalière avec une fourchette d’achat/vente de 1%(2)
. Toutefois, Morgan Stanley n’a pas d’engagement ferme en ce sens
Double valorisation Morgan Stanley & Co International Plc désignera à ses frais un valorisateur indépendant (Refinitiv) afin que ce dernier fournisse une valorisation pour information. Cette valorisation ne peut être opposable à Morgan
Stanley & Co International Plc quelles qu’en soient les circonstances. Morgan Stanley & Co International Plc
décline toute responsabilité concernant cette valorisation. Cette valorisation peut être demandée au
valorisateur indépendant sur une base bimensuelle à minima.
Montant minimum de souscription 100 000 EUR pour les investissements en Comptes titres – ce montant ne s’applique pas pour les souscriptions dans des Contrats d’assurance vie et de Capitalisation.
Prix d’émission 100% de la Valeur Nominale.
Règlement / Livraison Euroclear France
Période de souscription Du 30 novembre 2022 au 28 février 2023. Pendant cette période, le prix se maintiendra à 100% de la Valeur Nominale. L’Emetteur se réserve le droit de mettre fin à l’offre de manière anticipée à tout moment. Tout Titre non vendu fera l’objet d’une annulation à l’issue de la Période d’Offre ou sera conservé en inventaire.
Garantie du capital Pas de garantie en capital, ni en cours de vie, ni à l’échéance.
Date d’émission 30 novembre 2022
Date d’observation
initiale / Niveau de Référence Initial
28/02/2023. Le Niveau de Référence Initial correspond au niveau de clôture de l’Indice observé à la date d’observation initiale
Date d’observation finale 28 février 2028
Date d’échéance 06 mars 2028
Dates de paiement du coupon conditionnel et de remboursement anticipé 06/03/2024 ; 07/03/2025 ; 06/03/2026 ; 05/03/2027 ; 06/03/2028.
Comission de souscription/rachat Néant
Eligibilité Unité de compte d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation et compte-titres
Cotation Bourse de Luxembourg (marché réglementé)
Commission de souscription Néant
Commission de distribution La commission est incluse dans le prix d’achat des titres de créance et n’excédera pas 1,00% TTC par an multiplié par la durée maximale des titres de créance. Le paiement de l’intégralité de la commission pourra être réalisé en une seule fois à l’émission des titres de créance. Les détails de ces commissions sont disponibles sur demande effectuée auprès du distributeur ou de l’Émetteur.
Droit applicable Droit français
Agent de calcul Morgan Stanley & Co International plc, ce qui peut être source de conflit d’intérêt

 

Frais du contrat d'assurance-vie

  • Frais de gestion du contrat d’assurance vie : 1% par an.
  • Frais sur versement : 2% maximum.
  • Frais sur arbitrage : le premier arbitrage de l’année civile est gratuit, ensuite maximum 0,5%, dans la limite de 300 €.

 

 

Détermination du niveau de référence initial

Le Niveau de Référence Initial correspond au niveau de clôture de l’Indice observé à la Date d’observation initiale, le 28 février 2023.

 

 

Mécanisme de coupon inconditionnel annuel (1) dès la fin de la 1ère année

Dès la fin de la 1ère année et jusqu’au remboursement du produit structuré Citadelle, quel que soit le niveau de l’indice, l’investisseur reçoit (1) à chaque Date de Paiement de Coupon (2) :

 

Un coupon annuel de 4% (1) au titre de
l’année écoulée

 

 

Mécanisme de remboursement à l’échéance des 5 ans

À la Date d’observation finale, le 28 février 2028 :

 

  • Cas défavorable : si l’Indice est en baisse de plus de 70% par rapport à son Niveau de Référence Initial, l’investisseur reçoit à à la Date d’échéance (le 28/02/2028) :
Le niveau final de l’Indice multiplié par 3,33. L’investisseur subit alors une perte en capital qui peut être partielle ou totale.

 

  • Cas favorable : si l’Indice n’a pas baissé de plus de 70% par rapport à son Niveau de Référence Initial, l’investisseur reçoit à la Date d’échéance (le 28/02/2028) :
L’intégralité du Capital Initial (2)
+
Ce qui correspond à un TRA brut (4) maximum de 4,38% et un TRA net (5) maximum de 3,33%.

 

 

Principaux inconvénients

  • Le Titre de créance ne comporte pas de protection du Capital. La valeur de remboursement du Titre peut être inférieure au montant du Capital initialement investi. L’investisseur est exposé à une perte en Capital pouvant être totale dans le cas où l’Indice serait en baisse de plus de 70% par rapport à son Niveau de Référence Initial en Date d’observation finale.
  • En cas de revente du produit avant la date d’échéance, (hors cas de remboursement anticipé) il est impossible de mesurer à priori le gain ou la perte possible, le prix pratiqué dépendant alors des paramètres de marchédu jour. La perte en capital peut être partielle ou totale.
  • L’investisseur est exposé à une dégradation de la qualité de l’Émetteur. Le risque de défaut, de faillite ou de mise en résolution de celui-ci (qui induit un risque sur le remboursement).
  • Les avantages du produit ne profitent qu’aux seuls investisseurs ayant investi dans le produit au 28 février 2023 au plus tard, et conservant le produit jusqu’à son échéance effective.
  • Le rendement du Titre à l’échéance est très sensible à une faible variation de l’Indice autour du seuil de -70% par rapport à son Niveau de Référence Initial. La valorisation du produit en cours de vie peut varier de manière indépendante de l’Indice sous-jacent.
  • Le gain étant plafonné à 4,00% par année écoulée (1), l’investisseur pourra ne bénéficier que partiellement de la hausse de l’Indice du fait du mécanisme de plafonnement des gains.

 

 

Principaux facteurs de risque

 

  • Risque de crédit : En cas d’insolvabilité de l’Emetteur, les investisseurs pourraient perdre l’ensemble ou une partie du capital investi indépendamment de tout autre facteur favorable pouvant impacter la valeur du produit, tel que la performance des actifs sous-jacents.
  • Risque de taux : Toute modification des taux d’intérêt peut affecter négativement la valeur du produit.
  • Risque de liquidité : Même si un marché secondaire existe, il peut ne pas fournir suffisamment de liquidités pour permettre aux investisseurs de vendre ou négocier le produit facilement. L’absence de liquidité peut avoir un effet négatif sur la valeur du produit dans la mesure où les investisseurs ne pourront pas nécessairement vendre le produit aisément ou à des prix permettant aux investisseurs de réaliser le rendement escompté. En conséquence, les investisseurs pourraient perdre une partie ou la totalité de leur investissement.
  • Risque lié à l’exposition de la performance de l’indice sous-jacent : La performance des actions composant l’Indice dépend de facteurs macroéconomiques liés aux actions contenues dans l’Indice, dont certains niveaux d’intérêt et de prix sur les marchés de capitaux, des variations de change, des facteurs politiques et des facteurs propres aux entreprises, tels que la situation financière, la situation commerciale, la situation en matière de risque, la structure de l’Indicenariat et la politique en matière de distributions. En outre, le sponsor de l’Indice peut modifier les composants dudit Indice ou apporter d’autres changements d’ordre méthodologique susceptibles de changer le niveau d’un ou plusieurs composants. Ces modifications peuvent avoir un impact négatif sur le niveau dudit Indice, et nuire ainsi à la valeur et au rendement du produit.
  • Risques de défaut et absence de bénéfice d’une clause de défaut croisé : Le produit ne bénéficie pas d’une clause de défaut croisé avec les autres dettes d’emprunt de l‘émetteur. En outre, un manquement de l‘émetteur à l’une quelconque de ses obligations en vertu du produit (autre qu’un manquement de l‘émetteur à son obligation de payer tout montant dû en vertu du produit à un investisseur dans les 30 jours suivant la date d’exigibilité) ne constituera pas un Cas de Défaut au regard du produit. En conséquence, nonobstant un tel manquement par l‘émetteur à ses obligations en vertu du produit, les investisseurs ne pourront pas exiger le remboursement de tout montant dû autrement qu’aux dates de remboursement prévues.

 

 

Les principaux avantages

  • A chaque Date de paiement de coupon (2), de l’année 1 à 5, l’investisseur reçoit un coupon inconditionnel annuel de 4% brut (1).
  • A l’échéance du produit, si l’Indice n’a pas baissé de plus de 70% par rapport à son Niveau de Référence Initial, l’investisseur reçoit l’intégralité du Capital Initial (2).

 

Illustrations des scenarios

Les données chiffrées utilisées dans ces illustrations n’ont qu’une valeur indicative et informative, l’objectif étant de décrire le mécanisme du titre. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale.

Objectif Rendement Decembre 2022 - Scenario Legende

 

Scénario défavorable

Objectif Rendement Decembre 2022 - Scenario Défavorable

Scénario défavorable : baisse de l’Indice supérieure à -70% (exclu) par rapport à son Niveau de Référence Initial à l’échéance

 

  • De l’année 1 à 5, versement (2) d’un coupon inconditionnel de 4,40% chaque année.
  • À la Date d’observation finale, l’Indice a baissé de plus de 70% par rapport à son Niveau de Référence Initial (-75%).
    L’investisseur reçoit le niveau final de l’Indice multiplié par 3,33, soit 83,33% du Capital Initial (2). L’investisseur subit une perte en Capital (pouvant être totale dans le pire des scénarios).
  • Le Taux de Rendement Annuel brut (4) est égal à 1,14% et le Taux de Rendement Annuel net (5) est alors de 0,12%, contre un Taux de Rendement Annuel brut (4) est égal à -20,55% et le Taux de Rendement Annuel net (5) est alors de -21,35% pour un investissement direct dans l’Indice, du fait du mécanisme du produit.

 

Scénario favorable

Objectif Rendement Decembre 2022 - Scenario Favorable

Scénario favorable : baisse de l’Indice inférieure à -70% (inclus) par rapport à son
Niveau de Référence Initial à l’échéance

 

  • De l’année 1 à 5, versement (2) d’un coupon inconditionnel de 4,40% chaque année.
  • A l’issue de l’année 5, en Date d’observation (2), le niveau de l’Indice est égal à 140% de son Niveau de Référence Initial (soit une augmentation de 40%) : l’investisseur récupère l’intégralité de son Capital Initial.
  • Le Taux de Rendement Annuel brut (4) est égal à 4,38% et le Taux de Rendement Annuel net (5) est alors de 3,33%, contre un Taux de Rendement Annuel brut (4) est égal à 5,74% et le Taux de Rendement Annuel net (5) est alors de 4,69% pour un investissement direct dans l’Indice, du fait du mécanisme du plafonnement des gains..

 

 

 

Pour en savoir plus découvrez notre Guide « Produits structurés »

(1) Le montant du remboursement et l’ensemble des données sont présentés hors fiscalité applicable et/ou frais et commissions liées au cadre d’investissement, et calculé sur la base de la valeur nominale du produit structuré Citadelle. Une sortie anticipée à l’initiative de l’investisseur se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l’Indice, des taux d’intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital.

(2) Veuillez-vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques financières pour le détail des dates d’observation.

(3) Les termes « Capital » et « Capital Initial » utilisés dans cette page désignent la valeur nominale d’un Titre, soit 1000 EUR, et s’entendent du montant investi net des frais d’entrée/d’arbitrage et de souscription applicables au cadre d’investissement et hors prélèvements fiscaux et sociaux. 

(4) Dans l’ensemble de cette page, les Taux de Rendement Annuel (TRA) bruts sont présentés sans prise en compte des frais, commissions et fiscalité applicables au cadre d’investissement. Dans cette page, les calculs sont effectués pour un investissement à 1000 EUR et une détention jusqu’à la Date de remboursement final. 

(5) Les Taux de Rendement Annuel (TRA) communiqués dans ce document sont calculés entre le 30/11/2022 et la Date d’échéance. Les Taux de Rendement Annuel Nets sont nets de frais de gestion dans le cas d’un contrat d’assurance vie ou de Capitalisation ou de droits de garde dans le cas d’un investissement en compte-titres (en prenant comme hypothèse un taux de frais de gestion ou de droit de garde de 1% par an) et sont calculés hors prélèvements fiscaux et sociaux. D’autres frais, tels que les frais d’entrée ou d’arbitrage dans le cas d’un contrat d’assurance pourront être appliqués. Pour en savoir plus, nous vous invitons à vous rapprocher de votre conseiller.

(6) La notation ne saurait être ni une garantie de solvabilité de l’émetteur, ni un argument de souscription. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.

 

Avertissement :

L’investisseur prend un risque de perte en capital non mesurable a priori si les titres sont revendus avant la date d’échéance. Dans le cadre d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation, l’entreprise d’assurance ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte mais pas sur leur valeur. La valeur de ces unités de compte pourra varier en fonction des conditions de marché à la hausse ou à la baisse. Il est précisé que l’entreprise d’assurance d’une part, l’Émetteur d’autre part sont des entités juridiques indépendantes. L’Émetteur ne s’engage pas sur l’éligibilité des titres dans les contrats d’assurance-vie. La détermination de cette éligibilité est du ressort de l’assureur. Ce document (cette page) n’a pas été rédigé(e) par l’assureur.