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Taux Fixe Mars 2024

  • Ce titre de créance complexe est une alternative à un investissement de type taux
  • Titre de créance de droit français présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie
  • Émetteur : Société Générale (notations : Moody's A1, Standard & Poor's A) Open
  • Horizon d’investissement cible : 12 ans Open
  • Éligibilité : Unité de compte d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation Open
  • Indicateur Synthétique de Risque : 1 sur 7
  • Code ISIN : FR001400LJV3

Les points clés du placement :

  1. Un rendement(1) fixe et prédéterminé

    5,70% multiplié par le nombre d'années écoulées

  2. Un remboursement du capital initial inconditionnel à l’échéance ou en cas de remboursement anticipé au gré de l’Émetteur

    À l’échéance des 12 ans, si le mécanisme de remboursement anticipé au gré de l’Émetteur n’a pas été activé précédemment, l’investisseur reçoit son capital initial majoré de 5,70% multiplié par le nombre d'années écoulées soit un remboursement de 168,40%

  3. Mécanisme de remboursement anticipé au gré de l’Émetteur

    De l’année 1 à 11 à chaque date de remboursement optionnel, l’Émetteur peut décider de son propre gré d’activer un remboursement par anticipation

  4. Échéance maximale

    28/03/2036

  5. Éligibilité

    Unité de compte d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation

Objectifs d'investissement


Disponible pour toute ouverture de contrat (versement initial) ou tout versement complémentaire.




PROFITER DE CETTE OFFRE  

Le titre de créance de droit français présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et une protection du capital à l’échéance ou en cas de remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, ci après le « titre » ou le « produit ».

Commercialisé jusqu'au 28/03/2024 (peut être différente dans le cadre d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation)

Une fois le montant de l’enveloppe atteint, la commercialisation du produit peut cesser à tout moment sans préavis, avant le 28/03/2024

De plus, l’investisseur peut subir une perte en capital partielle ou totale en cours de vie si le produit est revendu avant la date d’échéance.

En résumé :

 
  • Le paiement d'un coupon annuel inconditionnel de 5,70% par année écoulée
  • Un remboursement de capital à 100% à l'échéance ou en cas de remboursement anticipé, activable au gré de l'émetteur
  • Ce titre de créance complexe est une alternative à un investissement de type taux
 

Quels sont les risques de ce placement ?

  • Risque lié à l'inflation

  • Risque de crédit sur l’Émetteur et/ou le Garant de la formule

  • Risque de marché

  • Risque de liquité

  • Risque lié à l’éventuelle défaillance de l’Émetteur

Objectifs d'investissement


Disponible pour toute ouverture de contrat (versement initial) ou tout versement complémentaire.




PROFITER DE CETTE OFFRE  

Le titre de créance de droit français présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et une protection du capital à l’échéance ou en cas de remboursement anticipé au gré de l’Émetteur, ci après le « titre » ou le « produit ».

Commercialisé jusqu'au 28/03/2024 (peut être différente dans le cadre d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation)

Une fois le montant de l’enveloppe atteint, la commercialisation du produit peut cesser à tout moment sans préavis, avant le 28/03/2024

De plus, l’investisseur peut subir une perte en capital partielle ou totale en cours de vie si le produit est revendu avant la date d’échéance.

En résumé :

 
  • Le paiement d'un coupon annuel inconditionnel de 5,70% par année écoulée
  • Un remboursement de capital à 100% à l'échéance ou en cas de remboursement anticipé, activable au gré de l'émetteur
  • Ce titre de créance complexe est une alternative à un investissement de type taux
 
L’avis du comité de sélection de bienprévoir.fr

Produit avec un coupon inconditionnel de 5,70% par année écoulée en complément d'une protection à 100% du capital à maturité. Une belle opportunité pour commencer l'année !


Détails des caractéristiques

Type Titre de créance de droit français présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie
Éligibilité Unité de compte d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation
Offre au public France
Émetteur et garant de la formule Société Générale (Notations Moody’s A 1 Standard Poor’s A) Notations en vigueur au moment de la rédaction de cette brochure le 16/10/2023 qui ne sauraient ni être une garantie de solvabilité de l’Émetteur ni constituer un argument de souscription au produit. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.
Code ISIN FR001400LJV3
Devise EUR
Prix d’achat 100%
Prix d’émission 100% de la Valeur Nominale
Valeur nominale 1 000 EUR
Montant minimum de souscription 1 titre de créance
Horizon de placement 12 ans (en l’absence de remboursement anticipé au gré de l’Émetteur)
Montant de l’émission 30 000 000 EUR
Période de commercialisation Jusqu’au 28/03/2024 Une fois le montant de l’enveloppe atteint, la commercialisation du produit peut cesser à tout moment sans préavis, avant le 28/03/2024
La période de commercialisation peut être différente dans le cadre d’une souscription dans un contrat d’assurance vie ou de capitalisation
Date de l’émission 28/03/2024
Date de remboursement anticipé optionnel Signifie le 28 Mars de chaque année à partir du 28 Mars 2025 (inclus) jusqu’au 28 Mars 2035 (incluse).
Date d’échéance 28/03/2036
Place de cotation Bourse du Luxembourg
Marché secondaire Société Générale s’engage, dans des conditions normales de marché, à donner de manière quotidienne des prix indicatifs pendant toute la durée de vie du produit avec une fourchette achat/vente de 1,00% de la Valeur Nominale
Commissions de distribution Société Générale paiera au distributeur une rémunération annuelle maximum calculée sur la base de la durée de vie maximale des Titres égale à 1,50% du montant des Titres effectivement placés Cette rémunération est incluse dans le prix d’achat
Périodicité et publication de la valorisation Sixtelekurs, REUTERS. Cours publié au moins une fois tous les 15 jours et tenu à la disposition du public en permanence
Agent de calcul Société Générale, ce qui peut être source de conflit d’intérêts
Double valorisation En plus de celle produite par la Société Générale, une double valorisation du produit sera fournie au(x) distributeur(s) ou l’) (aux) investisseur(s) institutionnel(s) porteur(s) des titres, tous les quinze jours à compter de la Date d’Emission par une société de service indépendante financièrement de la Société Générale, Finalyse. Ce service est payé par Société Générale.

 

 

Frais

FRAIS DU CONTRAT D’ASSURANCE-VIE
  • Frais de gestion du contrat d’assurance vie : les Taux de Rendement Annuel Nets sont nets de frais de gestion (en prenant comme hypothèse un taux de frais de gestion ou de droit de garde de 1% par an) et sont calculés hors prélèvements fiscaux et sociaux.

CONTRATS D’ASSURANCE-VIE

Le produit Taux Fixe Mars 2024 est disponible sur le contrat d’assurance-vie suivant :

 

  • Panthea,
  • Nortia Capi +,
  • Arborescence Opportunités,
  • Netlife,
  • Contrat d’assurance vie luxembourgeois,

Mécanismes de remboursement

MÉCANISME D’ACCUMULATION DU COUPON INCONDITIONNEL :

À l’issue de chacune des années, l’investisseur cumule(1) un coupon inconditionnel de 5,70%(1)

MÉCANISME DE REMBOURSEMENT ANTICIPÉ AU GRÉ DE L’ÉMETTEUR :

À l’issue des années 1 à 11, l’Émetteur peut décider de son propre gré d’activer un remboursement par anticipation. L’investisseur sera alors notifié 10 jours ouvrés avant la date de remboursement anticipé(1). Le produit s’arrête et l’investisseur reçoit(2) à la date de remboursement anticipé(1) :

Le capital initial
+
Un gain inconditionnel de 5,70% par année écoulée depuis la date d’émission
(Taux de Rendement Annuel Brut(2) maximum de 5,70%,
ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel Net(3) maximum de 4,64%)

Sinon, le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’est pas activé et le produit continue.

MÉCANISME DE REMBOURSEMENT À L’ÉCHÉANCE :

À la date d’échéance (28/03/2036), en l’absence de remboursement préalable au gré de l’Émetteur, l’investisseur reçoit⁽²⁾:

Le capital initial
+
Un gain inconditionnel de 5,70% par année écoulée depuis la date
d’émission, soit un gain de de 68,40%
(Taux de Rendement Annuel Brut⁽²⁾ de 4,44%,
ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel Net⁽³⁾ de 3,39%)

 

Quels sont les risques du Note Taux Mars 2024 ?

Le produit est un instrument de diversification, ne pouvant constituer l’intégralité d’un portefeuille d’investissement. Société Générale recommande aux investisseurs de lire attentivement la rubrique « facteurs de risques » du prospectus du produit. Dans ces conditions de marché difficiles, les investisseurs doivent, avant de prendre une décision d’investissements, analyser en profondeur les risques et les avantages de telles décisions, en tenant compte de toutes les implications potentielles de la situation actuelle. Les facteurs de  risque sont :

 

  • Risque relatif à l’inflation : Si le contexte économique actuel caractérisé par un niveau d’inflation élevé perdurait tout au long de la durée de vie du produit, le rendement « réel » du produit, correspondant à son rendement auquel est soustrait le taux d’inflation, pourrait être négatif.
  • Risque de crédit sur l’Émetteur et/ou le Garant de la formule : Les investisseurs prennent un risque de crédit final sur Société Générale en tant qu’Émetteur. En conséquence, l’insolvabilité de l’Émetteur peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.
  • Risque de marché : Le produit peut connaître à tout moment d’importantes fluctuations de cours (en raison notamment de l’évolution du prix, du (ou des) instrument(s) sous-jacent(s) et des taux d’intérêt), pouvant aboutir dans certains cas à la perte totale du montant investi.
  • Risque de liquidité : Ce produit comporte un risque de liquidité matériellement pertinent. Certaines circonstances de marché exceptionnelles peuvent avoir un effet négatif sur la liquidité du produit. Il se peut que l’investisseur ne soit pas en mesure de vendre facilement le produit ou qu’il doive le vendre à un prix qui impacte de manière significative le montant qu’il lui rapporte. Cela peut entraîner une perte partielle ou totale du montant investi.
  • Risque lié à l’éventuelle défaillance de l’Émetteur : Conformément à la règlementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine de l’Émetteur, l’investisseur est soumis à un risque de diminution de la valeur de sa créance, de conversion de ses titres de créance en d’autres types de titres financiers (y compris des actions) et de modification (y compris potentiellement d’extension) de la maturité de ses titres de créance.

 

Ceci est une communication publicitaire. Veuillez vous référer à ce document avant de prendre toute décision finale d’investissement.

 

Quels sont les inconvénients de ce placement ?

  • Le produit présente un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie. La valeur de remboursement du produit peut être inférieure au montant du capital initialement investi. Dans le pire des scénarios, les investisseurs peuvent perdre jusqu’à la totalité de leur capital initialement investi. En cas de revente des titres de créance avant la date d’échéance, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix pratiqué dépendant alors des paramètres de marché du jour. La perte en capital peut être partielle ou totale. Si le cadre d’investissement du produit est un contrat d’assurance vie ou de capitalisation, le dénouement, la réorientation d’épargne ou le rachat partiel de celui-ci peut entraîner le désinvestissement des unités de compte adossées aux titres de créance avant leur date d’échéance.
  • L’investisseur est exposé à une dégradation de la qualité de crédit de l’Émetteur Société Générale (qui induit un risque sur la valeur de marché du produit) ou un éventuel défaut de l’Émetteur (qui induit un risque sur le remboursement).
  • L’investisseur ne connaît pas à l’avance la durée exacte de son investissement qui peut varier de 4 à 12 années à compter de la date d’émission.
  • L’investisseur peut ne bénéficier que d’un gain de 5,70% par année écoulée, du fait du plafonnement des gains.
  • L’Émetteur est susceptible de rappeler le produit par anticipation à l’issue des années 4 à 9 en fonction des conditions de marché.
  • Le produit comporte un risque de réinvestissement. En cas de remboursement par anticipation du produit par l’Émetteur, les conditions de taux d’intérêt proposées pour renouveler l’investissement sur les mêmes termes (c’est-à-dire, en particulier, en gardant la date de maturité initiale) seront moins favorables. Plus les taux d’intérêts baisseront par rapport au taux facial du produit, plus la probabilité de remboursement anticipé du produit sera importante. Et plus la baisse de taux sera importante plus le risque de réinvestissement sera élevé.

Quels sont les avantages de ce placement ?

  • L’investisseur bénéficie, à l’échéance ou en cas de remboursement anticipé au gré de l’Émetteur(1), d’un gain inconditionnel de 5,70%(2) par année écoulée depuis la date d’émission, soit un Taux de Rendement Annuel Brut(2) maximum de 5,70%, ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel Net(3) de 4,64%.
  • À la date d’échéance, si le mécanisme de remboursement anticipé n’a pas été activé précédemment par l’Émetteur et dès lors que l’investisseur n’a pas revendu le produit avant la date d’échéance, l’investisseur bénéficie du remboursement de son capital initial(2) (hors défaut de paiement et/ou de faillite et/ou de mise en résolution de l’Émetteur).

Document d’informations clés du produit structuré Taux Fixe Mars 2024.

(1)Les montants remboursés ainsi que les Taux de Rendement Annuel Bruts résultant de l’investissement sur ce produit s’entendent hors commissions de souscription ou frais d’entrée, de rachat, de réorientation d’épargne, de gestion liés, le cas échéant, au contrat d’assurance vie, de capitalisation ou de compte titres, et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables, et sauf faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur Une sortie anticipée à l’initiative de l’investisseur se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveaux des taux d’intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital.
(2) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques financières en page 5 pour le détail des dates.
(3) Voir page 2 pour les modalités de calcul du Taux de Rendement Annuel Net ainsi que les frais non compris dans le calcul de celui-ci.

Ceci est une communication publicitaire. Veuillez-vous référer au prospectus avant de prendre toute décision finale d’investissement.