Les œuvres d’art et objets de collection peuvent être une source d’économie en matière d’ISF puisqu’ils sont exclus de l’assiette de l’impôt.
1. Bien exonérés
Pour sortir de l’ISF, les œuvres d’art doivent répondre à l’une des définitions suivantes :
- Tableaux, peintures, dessins exécutés à la main par l’artiste
- Gravures, estampes, lithographies en nombre limité
- Sculptures exécutées par l’artiste et fontes de sculpture de moins de 8 exemplaires
- Tapisseries exécutées à moins de 8 exemplaires
- Exemplaires uniques de céramiques
- Emaux sur cuivre à la main
- Photographies prises et tirées par l’artiste à moins de 30 exemplaires
Au-delà des œuvres d’art, de nombreux autres objets peuvent être laissés à l’écart de l’ISF :
- Antiquités de plus de 100 ans
- Objets de collection du fait de leur rareté ou de leur valeur (timbres, armes, minéraux, herbiers…)
- Monnaies d’avant 1800
- Véhicules de collection
Cette liste est loin d’être exhaustive :
- En la matière, c’est l’appréciation de l’administration qui prime
- Pour les véhicules anciens, ils sont par exemple considérés comme étant de collection s’ils ont plus de 30 ans, mais peuvent aussi être admis s’ils ont appartenu à un personnage célèbre ou s’ils se sont distingués en compétition (circulaire des Douanes du 16/01/2013)
2. Réduction ou annulation d’ISF
En diversifiant son patrimoine avec des œuvres d’art ou des objets de collection, un contribuable peut réduire son ISF
- L’économie potentielle se calcule en multipliant la valeur de l’œuvre par le taux marginal d’imposition à l’ISF
- Par exemple, une personne payant jusqu’à 1% d’ISF (patrimoine compris entre 2,57 millions et 5 millions d’euros) économisera 1.000 euros d’ISF si elle achète une œuvre d’art à 100.000 euros.
L’ISF peut même être ramené à zéro dans des cas extrêmes
- Si le contribuable a un patrimoine légèrement supérieur à 1,3 million d’euros
- Si l’achat d’une œuvre ou d’un objet de collection fait passer le patrimoine taxable en dessous de ce seuil d’imposition
| Situation de départ | Achat d’une œuvre d’art pour 31.000 € | |
| Patrimoine total | 1.330.000 € | 1.330.000 € |
| -dont œuvres d’art | – | 31.000 € |
| -dont patrimoine taxable à l’ISF | 1.330.000 € | 1.299.000 € |
| ISF à régler | 1.835 € | 0 € |
3. Précautions à prendre
En investissant dans des œuvres d’art ou des objets de collection, l’épargnant doit savoir qu’il prend plus de risque qu’avec des produits financiers courants :
- Il n’y a pas de garantie sur le capital
- Les marchés de l’art ou de collections peuvent se montrer volatils
- Il faut tenir compte des frais à supporter (assurance, entretien…)
