Phoenix CMS Octobre 2024

Quel est l'objectif d'investissement ?

Ce produit est indexé sur la performance d’un sous-jacent. Le produit pourra également verser un coupon en vertu de conditions prédéfinies, conformément aux dispositions relatives au Coupon ci après.

À moins que le produit n’ait été remboursé de manière anticipée, les dispositions suivantes s’appliqueront.

À la Date de remboursement, vous recevrez, par Note, en plus du versement éventuel d’un coupon final, un montant équivalent à 100% de la Valeur nominale.

Coupon : Le paiement d’un coupon conditionnel est exigible au Taux du coupon conditionnel applicable à chaque fois que la condition suivante (Condition relative au coupon) est satisfaite : si, à une Date d’évaluation du coupon, le cours de clôture du Sous jacent est inférieur(e) ou égal(e) à la Barrière de coupon conditionnel.

Remboursement anticipé automatique : Si, à une Date d’évaluation de remboursement anticipé automatique, le niveau de clôture du Sous-jacent est inférieur(e) ou égal(e) à 2,40%, le produit sera remboursé à la date correspondante. Vous recevrez, par Note un montant équivalent à la Valeur nominale.

Détails du mécanisme de remboursement

Mécanisme de versement des coupons conditionnels (trimestre 1 à 48) :

Aux 48 Dates de Constatation des Coupons Conditionnels(1), on observe le « Taux d’intérêt 10 ans » :

• Si le « Taux d’intérêt 10 ans » est inférieur ou égal à 3,00 %, l’investisseur reçoit, à la Date de Paiement des Coupons Conditionnels correspondante :

• Sinon, si le « Taux d’intérêt 10 ans » est strictement supérieur à 3,00 % :

Il est à noter qu’aucun coupon ne sera versé après le remboursement anticipé automatique du produit.

Mécanisme automatique de remboursement anticipé (trimestre 4 à 47) :

• Si, à l’une des Dates de Constatation de Remboursement Anticipé Automatique, le « Taux d’intérêt 10 ans » est inférieur ou égal à 2,40 %, l’investisseur reçoit, à la Date de Remboursement Anticipé Automatique correspondante :

En plus du coupon conditionnel défini ci-dessus versé au titre du trimestre écoulé, soit un taux de rendement annuel net maximum de 8,10 %.

Le produit prend alors automatiquement fin par anticipation.

• Sinon, le produit continue.

Mécanisme de remboursement à l’échéance (trimestre 48) :

Dans le cas où le produit n’a pas été remboursé par anticipation, l’investisseur reçoit, à la Date d’Échéance :

En plus du coupon conditionnel défini ci-dessus versé au titre du trimestre écoulé, soit un taux de rendement annuel net maximum de 8,10 %.

Scénarios de performances

Scénario défavorable – « Taux d’intérêt 10 ans » strictement supérieur à 3,00 % à la Date de Constatation Finale :

• Trimestre 1 : À la Date de Constatation du Coupon Conditionnel, le « Taux d’Intérêt 10 ans » est inférieur à 3,00 %. Un coupon de 2,30% est versé au titre du trimestre écoulé et le produit continue.
• Trimestres 2 à 3 : À chaque Date de Constatation des Coupons Conditionnels, le « Taux d’intérêt 10 ans » est strictement supérieur à 3,00 %. Aucun coupon n’est versé et le produit continue.
• Trimestres 4 à 47 : À chaque Date de Constatation des Coupons Conditionnels et de Remboursement Anticipé Automatique, le « Taux d’Intérêt 10 ans » est strictement supérieur à 3,00 %. Aucun coupon n’est versé et le produit continue.
• Trimestre 48 : À la Date de Constatation Finale, le « Taux d’intérêt 10 ans » est strictement supérieur à 3,00% au-dessus du seuil de versement des coupons conditionnels.

Montant remboursé : Le capital, soit un taux de rendement annuel net de -0,81 %.

Scénario médian – « Taux d’intérêt 10 ans » inférieur à 3,00 % à la Date de Constatation Finale :

• Trimestres 1 à 3 : À chaque Date de Constatation des Coupons Conditionnels, le « Taux d’Intérêt 10 ans » est inférieur à 3,00 %. Un coupon de 2,30% est versé au titre de chacun des trimestres écoulés et le produit continue.
• Trimestres 4 à 47 : À chaque Date de Constatation des Coupons Conditionnels et de Remboursement Anticipé Automatique, le « Taux d’Intérêt 10 ans » est strictement supérieur à 3,00 %. Aucun coupon n’est versé et le produit continue.
• Trimestre 48 : À la Date de Constatation Finale, le « Taux d’intérêt 10 ans » est inférieur à 3,00 %, en dessous du seuil de versement des coupons conditionnels.

Montant remboursé : Le capital + un coupon de 2,30 % au titre du trimestre écoulé, soit un taux de rendement annuel net de -0,24 %.

Scénario favorable – « Taux d’intérêt 10 ans » inférieur à 2,40 % à la 1ère Date de Constatation de Remboursement Anticipé Automatique :

• Trimestres 1 à 3 : À chaque Date de Constatation des Coupons Conditionnels, le « Taux d’Intérêt 10 ans » est inférieur à 3,00 %. Un coupon de 2,30 est versé au titre de chacun des trimestres écoulés et le produit continue.
• Trimestre 4 : À la Date de Constatation du Coupon Conditionnel et de Remboursement Anticipé Automatique, le « Taux d’Intérêt 10 ans » est inférieur à 2,40 %, en dessous du seuil de remboursement anticipé automatique. Le produit prend automatiquement fin par anticipation.

Montant remboursé : Le capital(1) + un coupon de 2,30 % au titre du trimestre écoulé, soit un taux de rendement annuel net de 6,42 %.

Quels sont les risques du placement ?

L’investisseur est invité à consulter la rubrique « Facteurs de risque » du Prospectus de base pour en voir le détail complet. Les risques présentés ci-dessous ne sont pas exhaustifs.

• Risque lié au sous-jacent : Le mécanisme de remboursement est lié à l’évolution du «Taux d’intérêt 10 ans».
• Risque découlant de la nature du produit : En cas de revente du produit avant l’échéance ou, selon le cas, à la Date de Remboursement Anticipé Automatique, alors que les conditions de remboursement anticipé automatique ne sont pas remplies, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possibles, le prix pratiqué dépendant alors des conditions de marché en vigueur. Si le cadre d’investissement du produit est un contrat d’assurance-vie, de retraite PERin ou de capitalisation, le dénouement (notamment par rachat ou décès de l’assuré), l’arbitrage ou le rachat partiel de celui-ci peuvent entraîner le désinvestissement des unités de compte adossées aux titres avant leur Date d’Échéance. Ainsi, le montant remboursé pourra être très différent (inférieur ou supérieur) du montant résultant de l’application de la formule annoncée. Il existe donc un risque de perte en capital partielle ou totale.
• Risque de marché : Le prix du produit en cours de vie évolue non seulement en fonction du « Taux d’intérêt 10 ans » mais aussi en fonction d’autres paramètres, notamment de sa volatilité, des taux d’intérêt et de la qualité de crédit de l’Émetteur et du Garant de la formule.
• Risque de liquidité : Certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent rendre difficile, voire impossible, la revente du produit en cours de vie.
• Risque de crédit : L’investisseur est exposé à une dégradation de la qualité de crédit de l’Émetteur et du Garant de la formule et supporte le risque de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur ainsi que le risque de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule. Conformément à la règlementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine du Garant de la formule, l’investisseur est susceptible de ne pas recouvrer, le cas échéant, la totalité ou partie du montant qui est dû par le Garant de la formule au titre de sa garantie ou l’investisseur peut être susceptible de recevoir, le cas échéant, tout autre instrument financier émis par le Garant de la formule (ou toute autre entité) en remplacement du montant qui est dû au titre des titres de créance émis par l’Émetteur.

L'indicateur de risques

L’indicateur de risque part de l’hypothèse que vous conservez le produit jusqu’au 7 mars 2036. Le risque réel peut être très différent si vous optez pour une sortie avant échéance, et vous pourriez obtenir moins en retour. Vous risquez de ne pas pouvoir vendre facilement votre produit, ou de devoir le vendre à un prix qui influera sensiblement sur le montant que vous percevrez en retour.

L’indicateur synthétique de risque permet d’apprécier le niveau de risque de ce produit par rapport à d’autres. Il indique la probabilité que ce produit enregistre des pertes en cas de mouvements sur les marchés ou d’une impossibilité de notre part de vous payer.

Nous avons classé ce produit dans la classe de risque 1 sur 7, qui est une classe de risque basse.

Autrement dit, les pertes potentielles liées aux futurs résultats du produit se situent à un niveau faible et, si la situation venait à se détériorer sur les marchés, il est très peu probable que notre capacité à vous payer en soit affectée.

Vous recevrez des paiements libellés dans la devise du produit, qui est susceptible de différer de votre devise nationale. Dans ce cas, prenez bien conscience du risque de change. Le rendement final que vous obtiendrez dépend du taux de change entre les deux devises. Ledit risque n’est pas pris en compte dans l’indicateur susmentionné.

Vous avez droit à la restitution d’au moins 100 % de votre capital (le capital désigne la Valeur nominale). Quant à d’éventuels remboursements au-delà de ce pourcentage et à d’éventuels rendements supplémentaires, ils dépendent des performances futures des marchés et restent aléatoires. Toutefois, cette protection contre les aléas de marché ne s’appliquera pas en cas de sortie avant l’échéance.

Si nous ne sommes pas en mesure de vous verser les sommes dues, vous pouvez perdre l’intégralité de votre investissement.

Pour de plus amples informations sur l’ensemble des risques, veuillez consulter les articles relatifs aux risques dans la documentation juridique.

Quels sont les avantages du Phoenix CMS Octobre 2024 ?

• Objectif de versement d’un coupon conditionnel de 2,30% chaque trimestre : dès lors qu’à l’une des Dates de Constatation des Coupons Conditionnels⁽²⁾, le « Taux d’intérêt 10 ans » est inférieur ou égal à 3,00% ;
• Possible remboursement rapide : Potentiel remboursement anticipé automatique chaque trimestre, à partir du trimestre 4, dès lors qu’à l’une des Dates de Constatation de Remboursement Anticipé Automatique⁽²⁾, le « Taux d’intérêt 10 ans » est inférieur ou égal à 2,40% ;
• Remboursement du capital⁽¹⁾ à l’échéance⁽²⁾ quel que soit le niveau du « Taux d’intérêt 10 ans ».

(1) Hors frais, commissions et hors fiscalité liés au cadre d’investissement.
(2) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en pages 9 et 10 pour le détail des dates.