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Titre de créance de droit français présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance
Ce produit risqué est une alternative à un placement dynamique risqué de type actions
Produit structuré type Phoenix OpenPhoenix : Les éventuels coupons sont détachés périodiquement
Versement potentiel d’un coupon trimestriel de 1,95% OpenObjectif conditionnel brut des frais de gestion du contrat d'assurance-vie, avant prélèvements sociaux et fiscalité
Échéance maximale du placement : 28 mars 2034, soit 10 ans
Sous-jacents : Panier d'actions équipondérées (BNP Paribas, Stellantis NV, Engie et AXA SA)
Si le panier d'actions est supérieur ou égal à 80% de son niveau observé à la date de constatation initiale, lors d'une date de constatation trimestrielle
Des sous-jacents variés et équipondérés
Panier d'actions équipondérées : BNP Paribas, Stellantis NV, Engie et AXA SA
Protection du capital conditionnelle à échéance
Capital protégé(1) jusqu'à 40% de baisse du panier d’actions
Mécanisme de « Coupon Mémoire »
L’investisseur bénéficie de la possibilité de récupérer les éventuels coupons trimestriels non versés précédemment si le niveau du Panier d'actions est supérieur ou égal à 80% de son niveau observé à la date de constatation initiale.
Échéance maximale
mars 2034, soit 10 ans
Remboursement anticipé
Possible au bout de 12 mois, et à chaque date de constatation trimestrielle suivante
Éligibilité
Unité de compte d’un contrat d’assurance vie, de capitalisation ou de retraite (Plan d’Épargne Retraite Individuel)
Fréquence de constatation
Trimestrielle : le 28 de chaque trimestre ou le jour de Bourse suivant si le 28 n’est pas un jour de Bourse, à partir du 28 mars 2024 (inclus) et jusqu’au 28 mars 2034 (inclus)
Avertissement
La période de commercialisation de ce placement est terminée au marché primaire. Vous pouvez désormais retrouver ce produit au marché secondaire.
Découvrez aussi nos autres placements disponibles actuellement.
Titre de créance présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance. Période de souscription : jusqu'au 28 mars 2024 (pouvant être clôturée sans préavis).
Rendement soumis à conditions et éventuels frais, avant prélèvements sociaux et impôts. Frais de gestion de 1% dans le cadre de l'assurance-vie.
Durée d’investissement conseillée pour bénéficier de l’application de la formule de remboursement : 10 ans
Objectif de gain
Le versement potentiel d’un coupon trimestriel de 1,95%(1).
Un objectif de coupon trimestriel de 1,95% si, à l’une des dates de constatation trimestriel (1), le niveau du panier d’actions est supérieur ou égal à 80% de son niveau observé à la date de constatation initiale(1).
Sinon, l'investisseur ne perçoit pas de coupon au titre du trimestre, le coupon est alors mis en mémoire pour la prochaine date de constatation trimestrielle.
Les risques du placement
Titre de créance de droit français présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance(1)
Durée d’investissement conseillée : 10 ans
Taux de rendement annuel à 7,80%(1) même si le panier d'actions offre un rendement supérieur
Placement alternatif à un investissement risqué de type actions
Gain ou perte en capital
Avertissement
La période de commercialisation de ce placement est terminée au marché primaire. Vous pouvez désormais retrouver ce produit au marché secondaire.
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Titre de créance présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance. Période de souscription : jusqu'au 28 mars 2024 (pouvant être clôturée sans préavis).
Rendement soumis à conditions et éventuels frais, avant prélèvements sociaux et impôts. Frais de gestion de 1% dans le cadre de l'assurance-vie.
Durée d’investissement conseillée pour bénéficier de l’application de la formule de remboursement : 10 ans
Objectif de gain
Le versement potentiel d’un coupon trimestriel de 1,95%(1).
Un objectif de coupon trimestriel de 1,95% si, à l’une des dates de constatation trimestriel (1), le niveau du panier d’actions est supérieur ou égal à 80% de son niveau observé à la date de constatation initiale(1).
Sinon, l'investisseur ne perçoit pas de coupon au titre du trimestre, le coupon est alors mis en mémoire pour la prochaine date de constatation trimestrielle.
Panier d'actions équipondéré permettant de toucher des coupons réguliers, même en cas de baisse limitée des marchés. La diversité des secteurs d'activité permet de limiter la volatilité.
Caractéristiques principales
Code ISIN
FRSG00014L56
Forme juridique
Titre de créance complexe de droit français présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance. Bien que le paiement des sommes dues par l’Émetteur au titre du produit soit garanti par Société Générale, le produit présente un risque de perte en capital à hauteur de l’intégralité de la baisse enregistrée par le panier d’actions.
Émetteur
SG Issuer (filiale à 100% de Société Générale Luxembourg SA, elle-même filiale à 100% de Société Générale), véhicule d’émission dédié de droit luxembourgeois
Offre au public
France (dispensée de la publication du prospectus)
Garant
Société Générale (Notations : Moody’s A1, Standard & Poor’s A).
Notations en vigueur au moment de la rédaction de cette brochure le 18/01/2024, qui ne sauraient ni être une garantie de solvabilité du garant, ni constituer un argument de souscription au produit. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.
Société Générale paiera au distributeur une rémunération annuelle maximum (calculée sur la base de la durée de vie maximale des titres) égale à 1% du montant des titres effectivement distribués. Cette rémunération est incluse dans le prix d’achat.
Durée d’investissement conseillée
10 ans
Date d’émission
02/02/2024
Date d’échéance
13/04/2034
Dates d’Observation Trimestrielle
Le 28 de chaque trimestre ou le jour de Bourse suivant si le 28 n’est pas un jour de Bourse, à partir du 28 mars 2024 (inclus) et jusqu’au 28 mars 2034 (inclus).
Dates de Remboursement Automatique Anticipé
Un mécanisme de remboursement anticipé activable automatiquement du trimestre 4 (11/04/2024) au trimestre 39 (11/01/2034), si, à la date de constatation trimestrielle, le niveau du panier d’actions est supérieur ou égal à son niveau observé à la date de constatation initiale
Dates de Paiement de Coupon
Le 5e jour ouvré suivant la date d’observation trimestrielle, à partir du 12 juillet 2024 (inclus) et jusqu’au 13 avril 2034. Toutes les dates peuvent faire l’objet d’ajustements en cas de jours non ouvrés.
Publication de la valeur liquidative
Sixtelekurs, REUTERS. Cours publié au moins une fois tous les jours et tenu à la disposition du public en permanence.
Marché secondaire
Société Générale s’engage, dans des conditions normales de marché, à donner de manière quotidienne des prix indicatifs pendant toute la durée de vie du produit avec une fourchette achat/vente de 1% de la valeur nominale
Agent de Calcul
Société Générale, ce qui peut être source de conflit d’intérêts
Place de cotation
Euronext Paris
En quoi consiste ce produit ?
Type : Ce produit se présente sous la forme d’un titre de créance régi par le droit français.
Objectif : Fournir des paiements d’intérêt en échange du risque de perte en capital. Les montants indiqués ci-dessous se rapportent à chaque montant nominal investi.
Intérêts (incluant la fonctionnalité de mémoire) : Si la performance du panier est supérieure ou égale à -20% à toute date d’évaluation d’intérêt, vous recevrez le montant d’intérêt à la prochaine date de paiement. Vous recevrez aussi à cette date la somme de tous les montants d’intérêt impayés pour toute date de paiement antérieure. Sinon, aucun intérêt ne sera payé à cette date de paiement.
Évènement de remboursement automatique anticipé : Si la performance du panier est supérieure ou égale à 100% à toute Date d’évaluation de remboursement automatique anticipé, le produit sera remboursé par anticipation et vous recevrez le montant nominal (en plus de tout intérêt exigible) à la prochaine date de paiement. Aucun autre paiement de principal ou d’intérêt ne sera effectué suivant ce paiement et tout remboursement anticipé.
Montant de Remboursement à la Date de Maturité :
Si le produit n’est pas remboursé par anticipation, alors vous recevrez l’un des montants suivants ;
Si un évènement de barrière ne s’est pas produit, vous recevrez le montant nominal ;
Sinon, vous recevrez un montant égal au montant nominal diminué d’un montant égal au montant nominal multiplié par la valeur absolue de la performance finale du panier. Le montant payé dans un tel cas sera inférieur au montant nominal et vous pourrez perdre tout ou partie de votre capital.
Éligibilité
L’assureur s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte, mais non sur leur valeur qu’il ne garantit pas. Il est précisé que l’entreprise d’assurance d’une part, l’Émetteur et le Garant d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes. Cette page n’a pas été rédigé par l’assureur.
Le produit « Phoenix Plus France Mars 2024 » est disponible sur les contrats d’assurance-vie suivant :
Frais de gestion du contrat d’assurance vie : 1% par an
Frais sur versement : 2% maximum
Frais sur arbitrage : le premier arbitrage de l’année civile est gratuit, puis maximum 0,5% dans la limite de 300 euros
Date importantes
Date d’émission : 02 février 2024
Date d’échéance maximale : 28 mars 2034
Dates de constatation initiale : 28 mars 2024
Présentation des sous-jacents
BNP Paribas : BNP Paribas S.A. collecte des dépôts et offre des services bancaires commerciaux, de détail, d’investissement, privés et d’entreprise. La banque offre des services de gestion d’actifs et de conseils en investissements à des institutions et particuliers en Europe, aux USA, en Asie et dans les marchés émergents.
Stellantis NV : Suite à la fusion absorption de Peugeot S.A. en janvier 2021, Fiat Chrysler Automobiles N.V. a adopté la dénomination sociale de Stellantis N.V. Le nouveau groupe est l’un des principaux constructeurs automobiles mondiaux. L’activité s’organise essentiellement autour de 4 secteurs : la vente de voitures particulières et de véhicules utilitaires légers, la vente de véhicules de luxe et la vente d’équipements automobiles. Elle propose aussi des services de financement des ventes et des services après-vente.
Engie : Engie offre une gamme complète de services mondiaux liés à l’électricité, au gaz naturel, à l’énergie et à l’environnement. La société produit, négocie, transporte, stocke et distribue du gaz naturel et offre des services de gestion de l’énergie et d’ingénierie climatique et thermique.
AXA SA : AXA SA est une compagnie d’assurance qui fournit également des services financiers. La société offre des produits d’assurance vie et non vie, d’épargne et de retraite ainsi que des services de gestion d’actifs. AXA est présente sur les marchés domestiques et internationaux.
Mécanismes du versement du coupon conditionnel
À chaque date de constatation trimestrielle, jusqu’à l’échéance, on compare le niveau du Panier d’Actions par rapport à son niveau observé à la date de constatation initiale.
CAS FAVORABLE :
Si le niveau du Panier d’Actions est supérieur ou égal à 80% de son niveau observé à la date de constatation initiale, l’investisseur reçoit alors à la date de versement du coupon :
Un coupon trimestriel de 1,95%
+ Un Coupon Mémoire de 1,95% pour chaque trimestre écoulé au titre duquel aucun coupon n’aurait été versé précédemment
Grâce au mécanisme de « Coupon Mémoire », tous les coupons non versés précédemment sont ainsi récupérés et versés lors du prochain paiement éventuel de coupon.
CAS DÉFAVORABLE :
Sinon, si le niveau du panier d’actions est inférieur à 80% de son niveau observé à la date de constatation initiale :
L’investisseur ne reçoit aucun coupon
Mécanisme automatique de remboursement anticipé
Du trimestre 4 au trimestre 39, à chaque date de constatation trimestrielle, dès que le niveau du panier d’actions est supérieur ou égal à son niveau observé à la date de constatation initiale, un mécanisme de remboursement anticipé est automatiquement activé et le produit s’arrête. L’investisseur reçoit alors à la date de remboursement anticipé :
Le capital initial
+
Le coupon conditionnel (défini ci-dessus)
(Taux de Rendement Annuel Brut maximum de 7,80% dans ce cas, ce qui
correspond à un Taux de Rendement Annuel Net de 6,72%)
Sinon, si le niveau du Panier d’Actions est inférieur à son niveau observé à la date de constatation initiale, le mécanisme de remboursement anticipé n’est pas activé et le produit continue.
Mécanisme de remboursement à l'échéance
À la date de constatation finale (le 28/03/2034), si le mécanisme de remboursement anticipé n’a pas été automatiquement activé précédemment, on compare le niveau du panier d’actions par rapport à son niveau observé à la date de constatation initiale (le 28/03/2024).
CAS FAVORABLE :
Si le niveau du panier d’actions est supérieur ou égal à 80% de son niveau observé à la date de constatation initiale, l’investisseur reçoit le 13/04/2034 :
Le capital initial
+
Le dernier coupon conditionnel (défini ci-contre)
(Taux de Rendement Annuel Brut maximum de 7,80% dans ce cas, ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel Net de 6,73%)
CAS MÉDIAN :
Si le niveau du panier d’actions est inférieur à 80% de son niveau observé à la date de constatation initiale mais supérieur ou égal à 60% de ce même niveau, l’investisseur reçoit le 13/04/2034 :
Le capital initial
(Taux de Rendement Annuel Brut compris entre 0,00% et 7,67%, ce qui correspond à des Taux de Rendement Annuel Nets respectifs de -1,00% et 6,59%)
CAS DÉFAVORABLE :
Sinon, si le panier d’actions enregistre une baisse de plus de 40% depuis la date de constatation initiale, l’investisseur reçoit le 13/04/2034 :
La Valeur Finale du Panier d’Actions
Dans ce scénario, l’investisseur subit une perte en capital à l’échéance à hauteur de l’intégralité de la baisse enregistrée par le Panier d’Actions
(Taux de Rendement Annuel Brut inférieur ou égal à 4,39%, ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel Net de 3,34%, dans le cas où tous les coupons ont été versés précédemment)
Indicateur de risque
L’indicateur de risque part de l’hypothèse que vous conservez le produit 10 ans 16 jours. Le risque réel peut être très différent si vous optez pour une sortie avant échéance, et vous pourriez obtenir moins en retour. Vous risquez de ne pas pouvoir vendre facilement votre produit, ou de devoir le vendre à un prix qui influera sensiblement sur le montant que vous percevrez en retour.
L’indicateur synthétique de risque permet d’apprécier le niveau de risque de ce produit par rapport à d’autres. Il indique la probabilité que ce produit enregistre des pertes en cas de mouvements sur les marchés ou d’une impossibilité de notre part de vous payer.
Nous avons classé ce produit dans la classe de risque 5 sur 7, qui est une classe de risque entre moyenne et élevée. Autrement dit, les pertes potentielles liées aux futurs résultats du produit se situent à un niveau entre moyen et élevé et, si la situation venait à se détériorer sur les marchés, il est très peu probable que notre capacité à vous payer en soit affectée.
Ce produit ne prévoyant pas de protection contre les aléas de marché, vous pourriez perdre tout ou partie de votre investissement. Si nous ne sommes pas en mesure de vous verser les sommes dues, vous pouvez perdre l’intégralité de votre investissement.
Les risques de Phoenix Plus France Mars 2024
Avant tout investissement dans ce produit, les investisseurs sont invités à se rapprocher de leurs conseils financiers, fiscaux, comptables et juridiques. Le produit est un instrument de diversification, ne pouvant constituer l’intégralité d’un portefeuille d’investissement. Société Générale recommande aux investisseurs de lire attentivement la rubrique « facteurs de risques » du prospectus du produit. Du fait de la crise géopolitique actuelle impliquant la Russie et l’Ukraine, les marchés financiers traversent un grave ralentissement marqué par une baisse de la valeur des actifs négociés sur ces marchés, une volatilité accrue et une forte incertitude. Dans ces conditions de marché difficiles, les investisseurs doivent, avant de prendre une décision d’investissements, analyser en profondeur les risques et les avantages de telles décisions, en tenant compte de toutes les implications potentielles de la situation actuelle. Les facteurs de risque sont notamment :
Risque de perte en capital : Le produit présente un risque de perte en capital. La valeur de remboursement du produit peut être inférieure au montant de l’investissement initial. Dans le pire des scénarios, les investisseurs peuvent perdre jusqu’à la totalité de leur investissement.
Risque relatif à l’inflation : Si le contexte économique actuel caractérisé par un niveau d’inflation élevé perdurait tout au long de la durée de vie du produit, le rendement « réel » du produit, correspondant à son rendement auquel est soustrait le taux d’inflation, pourrait être négatif.
Risque de marché : Le produit peut connaître à tout moment d’importantes fluctuations de cours, en raison notamment de l’évolution du prix, du/des instrument(s) sous-jacent(s) et des taux d’intérêt, pouvant aboutir dans certains cas à la perte totale du montant investi.
Risque de liquidité : Ce produit comporte un risque de liquidité matériellement pertinent. Certaines circonstances de marché exceptionnelles peuvent avoir un effet négatif sur la liquidité du produit. Il se peut que l’investisseur ne soit pas en mesure de vendre facilement le produit ou qu’il doive le vendre à un prix qui impacte de manière significative le montant qu’il lui rapporte. Cela peut entraîner une perte partielle ou totale du montant investi.
Risque de crédit : Les investisseurs prennent un risque de crédit final sur Société Générale en tant que garant de l’émetteur. En conséquence, l’insolvabilité du garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.
Risque lié à l’éventuelle défaillance de l’Émetteur/du Garant : Conformément à la réglementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine de l’Émetteur/du Garant, l’investisseur est soumis à un risque de diminution de la valeur de sa créance, de conversion de ses titres de créance en d’autres types de titres financiers (y compris des actions) et de modification (y compris potentiellement d’extension) de la maturité de ses titres de créance.
Les avantages de Phoenix Plus France Mars 2024
Un objectif de coupon conditionnel de 1,95% si, à la date de constatation trimestrielle, le niveau du Panier d’Actions est supérieur ou égal à 80% de son niveau observé à la date de constatation initiale.
Un mécanisme de « Coupon Mémoire » si, à la date de constatation trimestrielle, le niveau du panier d’actions est supérieur ou égal à 80% de son niveau observé à la date de constatation initiale, l’investisseur récupère les éventuels coupons trimestriels de 1,95% non versés précédemment.
Un mécanisme de remboursement anticipé activable automatiquement du trimestre 4 au trimestre 39, si, à la date de constatation trimestrielle, le niveau du panier d’actions est supérieur ou égal à son niveau observé à la date de constatation initiale.
Un remboursement du capital à l’échéance si, à la date de constatation finale, le panier d’actions n’enregistre pas une baisse de plus de 40% par rapport à son niveau observé à la date de constatation initiale. Un risque de perte en capital partielle ou totale au-delà.
(1) Les Taux de Rendement Annuel Nets sont nets de frais de gestion (en prenant comme hypothèse un taux de frais de gestion de 1% par an) et sont calculés hors prélèvements fiscaux et sociaux. Les montants remboursés ainsi que les Taux de Rendement Annuel Bruts résultant de l’investissement sur ce produit s’entendent hors commissions de souscription ou frais d’entrée, de rachat, de réorientation d’épargne, de gestion liés, le cas échéant, au contrat d’assurance-vie ou de capitalisation, et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables, et sauf faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur et du Garant. Une sortie anticipée à l’initiative de l’investisseur se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (du Panier d’Actions, des taux d’intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital.
Dans le cadre d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation, l’entreprise d’assurance ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte mais pas sur leur valeur. La valeur de ces unités de compte pourra varier en fonction des conditions de marché à la hausse ou à la baisse.
Voir la rubrique « Objectifs d’investissement » pour les modalités de calcul du Taux de Rendement Annuel Net ainsi que les frais non compris dans le calcul de celui-ci.
La Valeur Finale de l’action la moins performante à l’échéance est exprimée en pourcentage de sa valeur initiale.
Le Taux de Rendement Annuel Brut pour un investissement dans le Panier d’Actions est calculé pour un investissement initial de 100% de la valeur nominale.
Société Générale, SA à conseil d’administration au capital social de 1 003 724 927,50 €, dont le siège social est situé au 29 Boulevard Haussmann 75009 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 552 120 222. Intermédiaire en assurance dûment enregistré à l’ORIAS sous le N° 07 022 493. Agréé par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (« ACPR », 4 place de Budapest CS 92459 75436 Paris Cedex 09).
