Taux Fixe Décembre 2023

Mécanismes de remboursement

MÉCANISME D’ACCUMULATION DU COUPON INCONDITIONNEL :

À l’issue de chacune des années, l’investisseur cumule⁽¹⁾ un coupon inconditionnel de 5,00%⁽¹⁾

MÉCANISME DE REMBOURSEMENT ANTICIPÉ AU GRÉ DE L’ÉMETTEUR :

De l’année 1 à 9, à chaque date de remboursement optionnel⁽²⁾, l’Émetteur peut décider de son propre gré d’activer un remboursement par anticipation. L’investisseur sera alors notifié 10 jours ouvrés avant la date de remboursement anticipé⁽²⁾. L’investisseur reçoit⁽¹⁾ alors à la date de remboursement anticipé⁽²⁾ :

Sinon, le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’est pas activé et le produit continue.

MÉCANISME DE REMBOURSEMENT À L’ÉCHÉANCE :

À la date d’échéance (le 15/12/2033), si le mécanisme de remboursement anticipé n’a pas été activé précédemment par l’Émetteur, l’investisseur reçoit⁽¹⁾ :

Quels sont les risques du Note Taux Novembre 2023 ?

Le produit est un instrument de diversification, ne pouvant constituer l’intégralité d’un portefeuille d’investissement. Société Générale recommande aux investisseurs de lire attentivement la rubrique « facteurs de risques » du prospectus du produit. Dans ces conditions de marché difficiles, les investisseurs doivent, avant de prendre une décision d’investissements, analyser en profondeur les risques et les avantages de telles décisions, en tenant compte de toutes les implications potentielles de la situation actuelle. Les facteurs de  risque sont :

• Risque relatif à l’inflation : Si le contexte économique actuel caractérisé par un niveau d’inflation élevé perdurait tout au long de la durée de vie du produit, le rendement « réel » du produit, correspondant à son rendement auquel est soustrait le taux d’inflation, pourrait être négatif.
• Risque de crédit sur l’Émetteur et/ou le Garant de la formule : Les investisseurs prennent un risque de crédit final sur Société Générale en tant qu’Émetteur. En conséquence, l’insolvabilité de l’Émetteur peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.
• Risque de marché : Le produit peut connaître à tout moment d’importantes fluctuations de cours (en raison notamment de l’évolution du prix, du (ou des) instrument(s) sous-jacent(s) et des taux d’intérêt), pouvant aboutir dans certains cas à la perte totale du montant investi.
• Risque de liquidité : Ce produit comporte un risque de liquidité matériellement pertinent. Certaines circonstances de marché exceptionnelles peuvent avoir un effet négatif sur la liquidité du produit. Il se peut que l’investisseur ne soit pas en mesure de vendre facilement le produit ou qu’il doive le vendre à un prix qui impacte de manière significative le montant qu’il lui rapporte. Cela peut entraîner une perte partielle ou totale du montant investi.
• Risque lié à l’éventuelle défaillance de l’Émetteur : Conformément à la règlementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine de l’Émetteur, l’investisseur est soumis à un risque de diminution de la valeur de sa créance, de conversion de ses titres de créance en d’autres types de titres financiers (y compris des actions) et de modification (y compris potentiellement d’extension) de la maturité de ses titres de créance.

Ceci est une communication publicitaire. Veuillez vous référer à ce document avant de prendre toute décision finale d’investissement.

Quels sont les inconvénients de ce placement ?

• Le produit présente un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie. La valeur de remboursement du produit peut être inférieure au montant du capital initialement investi. Dans le pire des scénarios, les investisseurs peuvent perdre jusqu’à la totalité de leur capital initialement investi. En cas de revente des titres de créance avant la date d’échéance, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix pratiqué dépendant alors des paramètres de marché du jour. La perte en capital peut être partielle ou totale. Si le cadre d’investissement du produit est un contrat d’assurance vie ou de capitalisation, le dénouement, la réorientation d’épargne ou le rachat partiel de celui-ci peut entraîner le désinvestissement des unités de compte adossées aux titres de créance avant leur date d’échéance.
• L’investisseur est exposé à une dégradation de la qualité de crédit de l’Émetteur Société Générale (qui induit un risque sur la valeur de marché du produit) ou un éventuel défaut de l’Émetteur (qui induit un risque sur le remboursement).
• L’investisseur ne connaît pas à l’avance la durée exacte de son investissement qui peut varier de 4 à 10 années à compter de la date d’émission (15/12/2023).
• L’investisseur peut ne bénéficier que d’un gain de 5,00% par année écoulée, du fait du plafonnement des gains.
• L’Émetteur est susceptible de rappeler le produit par anticipation à l’issue des années 4 à 9 en fonction des conditions de marché.
• Le produit comporte un risque de réinvestissement. En cas de remboursement par anticipation du produit par l’Émetteur, les conditions de taux d’intérêt proposées pour renouveler l’investissement sur les mêmes termes (c’est-à-dire, en particulier, en gardant la date de maturité initiale) seront moins favorables. Plus les taux d’intérêts baisseront par rapport au taux facial du produit, plus la probabilité de remboursement anticipé du produit sera importante. Et plus la baisse de taux sera importante plus le risque de réinvestissement sera élevé.

Quels sont les avantages de ce placement ?

• Le produit verse à l’échéance un gain de 50,00%¹ soit l’équivalent de 5,00%¹par année écoulée.
• À l’issue des années 1 à 9, à la date de rappel annuelle, le mécanisme de remboursement au gré de l’Émetteur peut être activé. L’investisseur reçoit alors l’intégralité du capital initial1 majorée du cumul des coupons de 5,00%¹ au titre de chaque année écoulée.
• À l’échéance des 10 ans, si le mécanisme de remboursement anticipé n’a pas été activé précédemment par l’Émetteur, l’investisseur reçoit alors l’intégralité du capital initial majorée des coupons de 5,00%¹ par année écoulée, soit 50,00% dès lors que l’investisseur n’a pas revendu le produit avant la date d’échéance (hors défaut de paiement et/ou de faillite et/ou de mise en résolution de l’Émetteur).