Athéna Banques Juillet 2023

Mécanisme automatique de remboursement anticipé

Du mois 12 à 119, en dates d’observation de remboursement anticipé si l’indice clôture à un niveau supérieur ou égal au niveau de la barrière de remboursement dégressive du mois en question, le mécanisme de remboursement anticipé est automatiquement activé, et l’investisseur reçoit(2) en date de paiement de remboursement anticipé concernée :

Mécanisme de remboursement à l'échéance

À l’issue des 120 mois, en date d’observation finale, si le mécanisme de remboursement automatique anticipé n’a pas été activé précédemment, on observe la performance de l’Indice depuis la date d’observation initiale :

• CAS FAVORABLE :

Si l’indice n’a pas subi de baisse strictement supérieure à 27% par rapport à son niveau de référence initial, l’investisseur reçoit en Date d’échéance :

• CAS MÉDIAN :

Si l’indice subit une baisse strictement supérieure à 27% mais inférieure ou égale à 50% par rapport à son niveau de référence initial, l’investisseur reçoit en date d’échéance :

• CAS DÉFAVORABLE :

Si l’indice subit une baisse strictement supérieure à 50% par rapport à son niveau de référence initial, l’investisseur reçoit en date d’échéance :

Principaux inconvénients

• Le produit peut être difficile à comprendre et présente un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance. La valeur de remboursement du produit peut être inférieure au montant du capital initialement investi. Dans un scénario défavorable, les investisseurs peuvent perdre jusqu’à la totalité de leur capital initialement investi.
• Le rendement du produit est très sensible à l’échéance à une faible variation de l’indice autour du seuil de -50%. En effet, si l’indice subit une baisse strictement supérieure à 50% par rapport à son niveau de référence initial, l’investisseur subira une perte en capital pouvant être partielle ou totale.
• En cas de revente du produit avant la date de remboursement final, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix pratiqué dépendant alors des paramètres de marché du jour.
• L’investisseur ne connaît pas à l’avance la durée exacte de son investissement qui peut varier de 12 à 120 mois, en fonction de l’évolution de l’Indice iEdge ® Banks 20 Eurozone 50 Points Decrement.
• L’investisseur ne bénéficiera pas d’une hausse de l’indice et les gains du produit Athéna Banques Juillet 2023 seront plafonnés au paiement éventuel du gain de 0,83% par mois écoulé, soit
  un TRA net 1 maximum de 8,65%.
• Le rendement du produit est très sensible en date d’observation de remboursement anticipé à une faible variation de l’indice autour du niveau de la barrière de remboursement anticipé dégressive du mois en question. En effet, si l’indice subit une baisse par rapport au niveau de la barrière de remboursement anticipé dégressive du mois en question, le mécanisme de remboursement automatique anticipé n’est pas activé et l’investisseur ne recevra pas l’intégralité du capital initial par anticipation plus un gain de 0,83% par mois écoulé.
• L’investisseur est exposé à un éventuel défaut de paiement, faillite ou une mise en résolution de l’émetteur ou à une dégradation de la qualité de crédit de celui-ci (qui induit un risque sur la valeur de marché du produit et sur la valeur de remboursement).
• L’indice est calculé en réinvestissant les dividendes bruts détachés par les actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire de 50 points par an. Si les dividendes distribués sont inférieurs au niveau de prélèvement forfaitaire, la performance de l’indice en sera pénalisée par rapport à un indice dividendes non réinvestis classique. Si les dividendes distribués sont supérieurs au niveau de prélèvement forfaitaire, la performance de l’indice en sera améliorée par rapport à un indice dividendes non réinvestis classique.

Facteurs de risque

Athéna Banques Juillet 2023 s’inscrit dans le cadre de la diversification du portefeuille financier des investisseurs et n’est pas destiné à en constituer la totalité. Avant tout investissement dans ce produit, les investisseurs sont invités à se rapprocher de leurs conseils financiers, fiscaux, comptables et juridiques.

Les facteurs de risque sont notamment :

• Le capital n’est pas protégé : le montant de remboursement final dépend directement de la performance du Sous jacent et il ne peut être exclu que ce montant soit nul, c’est à dire que l’investisseur peut perdre jusqu’à la totalité de son investissement.
• Risque de marché : la valeur des titres et les rendements générés par ces titres seront directement corrélés à la valeur du sous-jacent. Il n’est pas possible de prédire l’évolution dans le temps de la performance du sous-jacent. L’historique de performance (le cas échéant) du sous-jacent ne préjuge pas de sa performance future.
• Risque de conflits d’intérêts potentiels : l’émetteur et l’agent de calcul étant la même entité, cette situation peut créer un risque de conflits d’intérêts.
• Risque lié au sous jacent : le mécanisme de remboursement est lié à l’évolution de l’Indice iEdge ® Banks 20 Eurozone 50 Points Decrement.
• Risque lié à l’éventuelle défaillance de l’émetteur : conformément à la règlementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail in), en cas de défaillance probable ou certaine de l’émetteur, l’investisseur est soumis à un risque de diminution de la valeur de sa créance, de conversion de ses titres de créance en d’autres types de titres financiers (y compris des actions) et de modification (y compris potentiellement d’extension) de la maturité de ses titres de créance.
• Risque de crédit : le détenteur des titres est exposé au risque de crédit de l’émetteur. Ces titres sont essentiellement un emprunt effectué par l’émetteur dont le montant de remboursement est fonction de la performance du sous jacent(s) et assuré par l’émetteur. Le détenteur des titres prend le risque que l’émetteur ne puisse assurer ce remboursement. Si Morgan Stanley ou une des ses filiales sont confrontés à des pertes liées à une de leurs activités, cette situation peut avoir un impact négatif sur la situation
  financière de l’émetteur. Le détenteur des Titres peut subir une perte partielle ou totale de son capital investi si l’émetteur est dans l’incapacité de rembourser cet emprunt et/ou entre en liquidation. Aucun actif de l’émetteur n’est isolé et placé en collatéral dans le but de rembourser le détenteur des titres dans le cas d’une liquidation de l’émetteur et le détenteur des titres sera remboursé une fois les créanciers ayant un droit prioritaire sur certains actifs de l’émetteur eux mêmes remboursés. L’application d’exigences et de stratégies
  réglementaires au Royaume-Uni afin de faciliter la résolution ordonnée des établissements financiers importants pourrait engendrer un risque de perte plus important pour les détenteurs de titres émis par l’émetteur.
• Risque de sortie sur le marché secondaire pouvant engendrer une perte en capital : le prix des titres sur le marché secondaire dépendra de nombreux facteurs, notamment de la valorisation et de la volatilité du/des sous-jacent(s), des taux d’intérêt, du taux de dividende des actions composant les Sous jacents, de la durée de vie résiduelle des titres ainsi que de la solvabilité de l’émetteur. Le prix des titres sur le marché secondaire pourra être inférieur à la valeur de marché des titres émis à la date d’émission, du fait de la prise en compte des sommes versées aux distributeurs et à tout autre intermédiaire financier à l’occasion de l’émission et de la vente des titres, ainsi que des sommes liées à la couverture des obligations de l’émetteur. En conséquence de ces éléments, le porteur pourra recevoir sur le marché secondaire un montant inférieur à la valeur de marché intrinsèque du titre, qui pourra également être inférieur à la somme que le porteur aurait reçue s’il avait conservé le titre jusqu’à maturité.
• Risque de couverture : en amont ou postérieurement à la date de
  transaction, l’émetteur, via ses sociétés affiliées ou tout autre intermédiaire, pourra couvrir l’exposition induite par les titres, telle qu’anticipée, en initiant des positions sur le sous-jacent, en souscrivant des options sur le sous-jacent ou en initiant des positions sur tout autre titre ou instrument disponible. De surcroît, l’émetteur et ses sociétés affiliées négocient le sous-jacent dans le cadre de leurs activités courantes. Il ne peut être exclu que l’une quelconque de ces activités affecte potentiellement la valorisation du sous-jacent et, par conséquent, le rendement généré au profit des porteurs des titres.
• Risque de liquidité : Morgan Stanley Co International Plc ne sera tenu que d’une obligation d’efforts raisonnables à l’occasion de l’organisation de tout marché secondaire des titres, dont le fonctionnement sera assujetti aux conditions de marché, à la législation et réglementation en vigueur ainsi qu’aux règles internes de Morgan Stanley Co International Plc. En dépit de l’existence d’un marché secondaire pour les titres et en dehors de tout accord de liquidité bilatérale spécifique, il ne peut être garanti que la liquidité de ce marché sera suffisante pour permettre la cession des titres par les porteurs.

Principaux avantages

• Si à l’une des dates d’observation de remboursement anticipé dégressive, du mois 12 à 119 l’indice clôture à un niveau supérieur ou égal au niveau de la barrière de remboursement anticipé dégressive du mois en question, le mécanisme de remboursement automatique anticipé est activé et l’investisseur reçoit l’intégralité du capital initial par anticipation plus un gain de 0,83% par mois écoulé.
• Si en date d’observation finale, en l’absence de remboursement automatique anticipé, l’indice ne subit pas de baisse strictement supérieure à 27% par rapport à son niveau de référence initial, l’investisseur reçoit en date d’échéance, l’intégralité du capital initial plus un gain de 100% au titre des 120 mois écoulés (120 x 0,83%).
• Si en date d’observation finale, en l’absence de remboursement automatique anticipé, l’indice ne subit pas de baisse strictement supérieure à 50 par rapport à son niveau de référence initial, l’investisseur reçoit, en date d’échéance, l’intégralité de son capital initial.

Illustrations du mécanisme de remboursement

Les données chiffrées utilisées dans ces illustrations n’ont qu’une valeur indicative et informative, l’objectif étant de décrire les mécanismes du produit.  Elles ne préjugent en rien de résultats futurs. Ces données sont présentées hors frais et fiscalité applicables au cadre de l’investissement.

Scénario défavorable

Marché fortement baissier à moyen terme

• Du mois 12 à 119 en dates d’observation de remboursement anticipé, l’indice subit une baisse par rapport au niveau de la barrière de remboursement anticipé dégressive pour chaque mois. Le mécanisme de remboursement automatique anticipé n’est pas activé.
• À l’issue des 120 mois, en date d’observation finale (le 28/07/2033), l’indice subit une baisse strictement supérieure à 50% par rapport à son niveau de référence initial. Par exemple, la baisse est de 60%, il clôture donc à 40% de son niveau de référence initial. L’investisseur reçoit alors 40% du capital initial.
• Dans ce scénario, le TRA net(1) est égal à -9,65 % (équivalent à un TRA net(1) de -9,65% dans le cas d’un investissement direct dans l’Indice iEdge ® Banks 20 Eurozone 50 Points Decrement).
• Remboursement final : 40% du capital initial 100 du Capital Initial 60 lié à la baisse de l’Indice)

Scénario médian

Marché baissier à moyen terme

• Du mois 12 à 119 en dates d’observation de remboursement anticipé, l’indice subit une baisse par rapport au niveau de la barrière de remboursement anticipé dégressive pour chaque mois. Le mécanisme
  de remboursement automatique anticipé n’est pas activé.
• À l’issue des 120 mois, en date d’observation finale (le 28/07/2033), l’Indice subit une baisse strictement supérieure à 27%, mais inférieure ou égale à 50% par rapport à son niveau de référence initial. Par exemple, la baisse est de 40%, il clôture donc à 60% de son niveau de référence initial. L’investisseur reçoit alors 100% du capital initial.
• Dans ce scénario, le TRA net(1) est égal à -1% (contre un TRA net(1) de -5,92% dans le cas d’un
  investissement direct dans l’Indice iEdge ® Banks 20 Eurozone 50 Points Decrement).
• Remboursement
  final : 100% du capital initial.

Scénario favorable

Marché haussier à court terme

• À l’issue du mois 14, en date d’observation de remboursement anticipé, l’indice enregistre une hausse par rapport au niveau de la barrière de remboursement anticipé dégressive de ce mois. Il clôture par exemple à 130% de son niveau de référence initial pour un niveau de barrière de remboursement anticipé de
  98,5% pour ce mois.
• Le mécanisme de remboursement automatique anticipé est activé. L’investisseur reçoit alors 100% du capital initial plus un gain de 0,833% par mois écoulé, soit 111,67% du capital initial (100% + 14 x 0,833%).
• Dans ce scénario, le TRA net (1) est alors égal à 8,56% contre un TRA net (1) de 23,26% dans le cas d’un investissement direct dans l’indice iEdge ® Banks 20 Eurozone 50 Points Decrement du fait du mécanisme de plafonnement des gains.
• Remboursement
  final : 111,67% du capital initial (100% du capital initial + 11,67% du capital initial lié au gain perçu au mois 14 au titre des mois 1 à 14).